Réglementation / Normes

S'abonner au flux : Réglementation / Normes

: Réservé aux membres AMRAE

Date	Titre	Mots-clés	Accès	Téléchargement
06/05/2016	Le passé de l'assuré : connu / inconnu	passé assuré connu inconnu
Le passé de l'assuré : connu / inconnu Auteur : AMRAE Atelier Lille 2016 – 04/02/2016
12/05/2015	Quels sont les impacts de la mise en place des fonctions clés sur la gouvernance et l’organisation des Sociétés d’Assurances ?	AMSB ACPR Solvabilité 2 ORSA Fonction Actuarielle assurance fonctions clefs gouvernance retours expérience
Quels sont les impacts de la mise en place des fonctions clés sur la gouvernance et l’organisation des Sociétés d’Assurances ? Auteur : AMRAE Quels sont les impacts de la mise en place des fonctions clés sur la gouvernance et l’organisation des Sociétés d’Assurances ? Vous êtes Risk Manager d’une société d’assurance, d’une mutuelle ou d’un institut de prévoyance ? Cette réunion est pour vous ! Avec les interventions de : Dan Chelly , Directeur métier Risk management, Optimind Winter Gwladys ALBERT, Responsable Risques Opérationnels, Contrôle Interne, Conformité - KLESIA, Retour d’expérience
10/04/2015	Cyber risks : gird support for analysis	CYBER RISKS ASSURANCE analyse et au traitement assurantiel
Cyber risks : gird support for analysis Auteur : AMRAE CESIN
10/04/2015	CYBER RISQUES Outil d’aide à l’analyse et au traitement assurantiel	CYBER RISKS ASSURANCE analyse et au traitement assurantiel
CYBER RISQUES Outil d’aide à l’analyse et au traitement assurantiel Auteur : AMRAE CESIN Un outil utile et pratique, capable d’aider le Risk Manager et les différents acteurs du SI à : - identifier et évaluer les risques « cyber », en fonction de son univers propre de cyber risques, Cahier Technique « Cyber risques » - © AMRAE, en partenariat avec CESIN 6 - mettre en évidence les moyens de réduction déjà en place, - analyser les réponses apportées par les programmes d’assurance en place, - définir les éventuels besoins de couvertures d’assurance « cyber » complémentaires.
07/02/2013	S'implanter en Russie : ce qu'il est bon de savoir	Russie pays REX assurance
S'implanter en Russie : ce qu'il est bon de savoir Auteur : AMRAE Modérateur Francis VAN DEN NESTE, ROQUETTE FRERES Corporate Risk-Manager Intervenants Arnaud KALIKA, Universitaire en relations internationales Shavkat MINGALIEV, GRECO Managing Director Dominique SPIRANSKI, EULER HERMES DG pour la Russie et la CEI L'objet de cet atelier est de vous présenter d'une part ce grand pays en abordant les aspects géo-politique (histoire, culture, politique, évolution prévisible, zones à risques) et économique du pays et d'autre part de faire un e présentation du marché de l'assurance, des possibilités de couverture. Un échange avec la salle permettra d'avoir des retours d'expérience d'entreprises implantées en Russie ou ayant l'intention de s'y implanter. •Approche géopolitique par A. KALIKA et D. RICH •L’économie russe aujourd’hui par D. SPIRANSKI •L’assurance en Russie par S. MINGALIEV
07/02/2013	Les brûlots de l'assurance : le retour	brulot assurance jurisprudence
Les brûlots de l'assurance : le retour Auteur : AMRAE Modérateur Johnny MERLOT, FRANCE TELECOM Directeur des Assurances Groupe Intervenants Jérôme KULLMANN, IAP Luc MAYAUX Christophe PARDESSUS, MARSH SA Directeur Juridique et Risk Manager, Membre du Comité Exécutif Deux années de jurisprudence, de sanctions iconoclastes, de défauts repérés par les yeux de lynx de nos intervenants 1 - Assuré pour compte : splendeurs et misères 2 - L’adaptation de la garantie aux besoins de l’assuré : de l’assurance de l’emprunteur consommateur à l’assurance RC produits du professionnel 3 - Le risque garanti : exit l’exclusion fondée sur le défaut d’entretien et de réparation, mais toujours la valse hésitation pour les frais de dépose-repose 4 - Le brûlot incontrôlé de la faute intentionnelle : impasses, ruelles et boulevard 5 - Déclaration du risque: Rigidité versus souplesse 6 - Pertes d’exploitation: A la recherche de la volonté de l’exploitant…
09/02/2012	Appréhender la fiscalité des programmes internationaux	fiscalité programmes internationaux schéma d'assurance réglementation
Appréhender la fiscalité des programmes internationaux Auteur : AMRAE Modérateur Zaiella AISSAOUI, YVES ROCHER Responsable Assurance Groupe Intervenants Frédérique BANNES, LIBERTY MUTUAL INSURANCE EUROPE Ltd Directrice Juridique et Sinistres Jean‐Michel GEY, MARSH SA Directeur de la Practice Multinationale Anne QUENEDEY, SALANS Avocat Associé Les réglementations s'intensifient partout dans le monde et peuvent ainsi peser fortement sur le développement des activités à l'international et plus particulièrement sur le choix des moyens et/ou outils utilisés pour leurs protections. Après un rappel de facteurs‐clés pour la mise en oeuvre de programmes internationaux et un exposé des récentes modifications réglementaires internationales, nous chercherons à en comprendre les aspects réglementaires à prendre en compte, les aspects fiscaux qui en découlent et illustrerons à l'aide d'exemples le traitement des sinistres. Il s'agira de soulever les principales questions et éviter ainsi quelques pièges. 1) un contexte international de plus en plus complexe 2) des consequences fiscales de plus en plus diversifiees 3) la gestion des sinistres dans les programmes internationaux
09/02/2012	Sortir les "grands risques" du code des assurances	code des assurances Grands Risques (entreprises de grande taille) exclusions prescriptions déclaration du risque
Sortir les "grands risques" du code des assurances Auteur : AMRAE Modérateur Marc de POMMEREAU, GDF SUEZ ENERGIE SERVICES Directeur des Assurances Intervenants Catherine COGNET, AXA CORPORATE SOLUTIONS Responsable Souscription Bernadette CRUSILLEAU, SIACI SAINT HONORE Directeur Indemnisation Jérôme KULLMAN, INSTITUT DES ASSURANCES DE PARIS Professeur à l'Université Paris Dauphine Luc MAYAUX Professeur à l’Université Lyon III La législation française, contrairement à la tendance européenne, protège les Grands Risques (Entreprises de très grandes tailles) en les faisant bénéficier ou en leur faisant subir des dispositions d'un code des assurances issu de la loi de 1930 plutôt élaborée pour les "petits" assurés. Serait‐il opportun de sortir les Grands Risques du code des Assurances, en tout ou en partie ? Quels seraient les avantages et inconvénients pour ces grandes entreprises à négocier et exécuter leur contrat d'assurance suivant le régime de droit commun du contrat ? Seraient‐elles vraiment perdantes ? Quelles répercutions une telle modification pourrait‐elle avoir, notamment à l'égard des courtiers ?
09/02/2012	Solvabilité II et les captives : vers les piliers 2 et 3	captive Solvabilité 2 3 retour d'expérience
Solvabilité II et les captives : vers les piliers 2 et 3 Auteur : AMRAE Modérateur Philippe VIENOT, BNP PARIBAS Risk‐Manager Intervenants Franck CHEVALIER, ERNST & YOUNG ACTUAIRES CONSEIL Président Helen STACK PETIT, AREVA Insurance Manager / Captive Management Domenica ULRICH, ZURICH Spécialiste ART Stéphane YVON, EDF ASSURANCES Risques Industriels et Internationaux La mise en oeuvre de Solvabilité II approche et de nombreuses entreprises ne savent toujours pas comment faire. Après un rapide panorama des résultats de QIS5 (notamment sur les captives) et des nouvelles propositions de calendrier, nous chercherons à comprendre les obligations des piliers 2 et 3 sur l'organisation et le fonctionnement des captives. •Cadre et démarche d’un projet pilier 2 & 3 Franck CHEVALIER •Perspectives Européennes et Point de Vue d’un Assureur Domenica ULRICH •Retour d’expérience de deux Captive Managers Helen STACK-PETIT & Stéphane YVON
08/02/2012	Cahiers techniques : Flottes Automobiles – L’auto assurance : opportunité ou risque pour votre entreprise	Flottes Automobiles auto assurance
Cahiers techniques : Flottes Automobiles – L’auto assurance : opportunité ou risque pour votre entreprise Auteur : AMRAE Ce recueil est le fruit des échanges des membres de la Commission Automobile de l’AMRAE, qui poursuit ses activités au service des Risk Managers, et a pensé utile de traiter du sujet de l’auto-assurance dans le cadre des flottes automobiles. En effet, au-delà des montages divers et variés tendant à gérer ou non le programme automobile dans le cadre d’une franchise Responsabilité Civile Automobile (RC Automobile) ou d’une auto-assurance en Dommages, il existe aussi un impact fiscal évident. Ce cahier technique a pour objectif de donner un aperçu de l’auto-assurance, des opportunités ou risques qui lui sont attaché.
08/02/2012	Cahiers techniques : Flottes Automobiles – L’auto assurance : opportunité ou risque pour votre entreprise	Flottes Automobiles auto assurance
Cahiers techniques : Flottes Automobiles – L’auto assurance : opportunité ou risque pour votre entreprise Auteur : AMRAE Ce recueil est le fruit des échanges des membres de la Commission Automobile de l’AMRAE, qui poursuit ses activités au service des Risk Managers, et a pensé utile de traiter du sujet de l’auto-assurance dans le cadre des flottes automobiles. En effet, au-delà des montages divers et variés tendant à gérer ou non le programme automobile dans le cadre d’une franchise Responsabilité Civile Automobile (RC Automobile) ou d’une auto-assurance en Dommages, il existe aussi un impact fiscal évident. Ce cahier technique a pour objectif de donner un aperçu de l’auto-assurance, des opportunités ou risques qui lui sont attaché.
22/09/2011	Impacts de SOLVENCY 2 sur vos contrats d’assurances - slides de présentation	solvency 2 Impacts opérationnels
Impacts de SOLVENCY 2 sur vos contrats d’assurances - slides de présentation Auteur : AMRAE - Présentation et Modération - Mr Stéphane Yvon, Analyste Financier Senior chez EDF - Impacts opérationnels de Solvency 2 sur les organismes d'assurances, mutuelles et instituts de prévoyance - Mr Marc Azouz, Directeur AON Global Risk Consulting - Restitution des résultats de la 5ème étude quantitative d'impact (QIS 5), visant à contrôler les exigences quantitatives inscrites au pilier I de la Directive Solvency 2 - Mme Marine Charbonnier, Directeur ART chez Gras Savoye
22/09/2011	Impacts de SOLVENCY 2 sur vos contrats d’assurances - slides de présentation	solvency 2 Impacts opérationnels
Impacts de SOLVENCY 2 sur vos contrats d’assurances - slides de présentation Auteur : AMRAE - Présentation et Modération - Mr Stéphane Yvon, Analyste Financier Senior chez EDF - Impacts opérationnels de Solvency 2 sur les organismes d'assurances, mutuelles et instituts de prévoyance - Mr Marc Azouz, Directeur AON Global Risk Consulting - Restitution des résultats de la 5ème étude quantitative d'impact (QIS 5), visant à contrôler les exigences quantitatives inscrites au pilier I de la Directive Solvency 2 - Mme Marine Charbonnier, Directeur ART chez Gras Savoye
01/09/2011	Enquête annuelle 2011 - Baromètre Solvabilité II « Point d'étape sur la réalisation du chantier Solvabilité II par les organismes assureurs »	solvabilité 2 assureur enquête optimind
Enquête annuelle 2011 - Baromètre Solvabilité II « Point d'étape sur la réalisation du chantier Solvabilité II par les organismes assureurs » Auteur : OPTIMIND Solvabilité II : réalisation du chantier Solvabilité II : où en sont les assureurs, mutuelles et IP ?
03/02/2011	Dernières nouvelles de l’actualité européenne	actualité européenne assurnance Actualité jurisprudentielle Directive intermédiation en assurance
Dernières nouvelles de l’actualité européenne Auteur : AMRAE Actualité jurisprudentielle - Accidents du travail et faute inexcusable de l’employeur - Responsabilité civile du fait des produits - Responsabilité civile des dirigeants - Aléa et faute intentionnelle de l’assuré - Action directe Textes et projets en Europe et en France - Réforme de la Directive intermédiation en assurance - Sanctions commerciales contre l’Iran - France : aperçu des réformes à venir - Suivi de projets Enjeux européens - Création du Comité européen du risque systémique (CERS) - Création de trois autorités européennes de surveillance - Création d’un comité mixte des autorités européennes de surveillance - Autorités de surveillance de chaque Etat membre - Accords d’assurances maritime: infractions à la concurrence?
02/02/2011	Solvency II et ses Impacts : Une vision à 360°	solvency 2 assurance captive Risque de réserves Risque crédit du réassureur
Solvency II et ses Impacts : Une vision à 360° Auteur : AMRAE Solvabilité II en quelques mots Var 99.5% : implications Captives sous Solvabilité II Risque de réserves Capital et profitabilité Premières conclusions Solvency II au coeur des stratégies des assureurs Grands travaux en cours Analyse/allocation du capital, analyse/appétit de risque Modèle interne vs modèle standard Émergence de nouvelles fonctions et Impacts culturels Risque crédit du réassureur Localisation et structures des assureurs Coût(s) de Solvency II pour l’assureur La fin du règne des souscripteurs? Conséquences marché
06/01/2011	L’auto assurance : opportunite ou risque pour votre entreprise	auto assurance marché des Flottes Auto fiscal montage
L’auto assurance : opportunite ou risque pour votre entreprise Auteur : AMRAE Partie 1 : Rappel des grands principes Présentation de Florence Métairie AXA MATRIX Risk Consultants Partie 2: Etat du marché Présentation de Philippe Fauqueux VAN AMEYDE France Partie 3: Point de vue fiscal Présentation de Sylvie Vacquieri FIDAL
26/02/2010	GAREAT - Position AMRAE et documents techniques	Gareat pool terrorisme garantie illimitée dommages assurance
GAREAT - Position AMRAE et documents techniques Auteur : A la suite des événements tragiques du World Trade Center en septembre 2001, l’obligation légale imposant aux assureurs couvrant des risques de dommage matériels en France de délivrer la garantie « terrorisme », conjuguée avec la disparition de capacité de réassurance terrorisme a conduit à l’impossibilité de mettre en place ou de renouveler toute assurance « dommages » au‐delà du 31/12/2001. Fin 2001, l’AMRAE a salué la mise en place d’une garantie de l’Etat et du dispositif GAREAT. Cette solution mise en place dans l’urgence a depuis été reconduite d’année en année, sans amélioration significative et sans que GAREAT n’accumule de réserves. Les contributions au Gareat ayant été, à l’exception de la prime correspondant à la garantie illimitée de l’Etat, reversées aux compagnies d’assurance et/ou réassurance du marché privé... L’AMRAE constate aujourd’hui l’inexistence d’un réel marché de l’assurance des risques terrorisme en France malgré l’absence de sinistre et alors que de telles capacités existent dans d’autres pays. Ceci bien que l’on puisse estimer à environ plusieurs centaines de M€ les primes annuelles versées à cet organisme chaque année depuis 2001. ...
26/02/2010	GAREAT - Position AMRAE et documents techniques	Gareat pool terrorisme garantie illimitée dommages assurance
GAREAT - Position AMRAE et documents techniques Auteur : A la suite des événements tragiques du World Trade Center en septembre 2001, l’obligation légale imposant aux assureurs couvrant des risques de dommage matériels en France de délivrer la garantie « terrorisme », conjuguée avec la disparition de capacité de réassurance terrorisme a conduit à l’impossibilité de mettre en place ou de renouveler toute assurance « dommages » au‐delà du 31/12/2001. Fin 2001, l’AMRAE a salué la mise en place d’une garantie de l’Etat et du dispositif GAREAT. Cette solution mise en place dans l’urgence a depuis été reconduite d’année en année, sans amélioration significative et sans que GAREAT n’accumule de réserves. Les contributions au Gareat ayant été, à l’exception de la prime correspondant à la garantie illimitée de l’Etat, reversées aux compagnies d’assurance et/ou réassurance du marché privé... L’AMRAE constate aujourd’hui l’inexistence d’un réel marché de l’assurance des risques terrorisme en France malgré l’absence de sinistre et alors que de telles capacités existent dans d’autres pays. Ceci bien que l’on puisse estimer à environ plusieurs centaines de M€ les primes annuelles versées à cet organisme chaque année depuis 2001. ...
28/01/2010	Le marché d'assurance japonais	Japon assurance présentation pays
Le marché d'assurance japonais Auteur : - caractéristiques et spécificités du marché d’assurance japonais - de la stratégie et du développement à l’international
28/01/2010	Les brûlots de l'assurance - Actualité juridique	Brûlot Juridique Assurance
Les brûlots de l'assurance - Actualité juridique Auteur : AMRAE Analyse de thèmes et de jurisprudences relatives à l'assurance : I -Fonctionnement du contrat d’assurance 1) Déclaration des risques 2) Risques, garanties et exclusions 3) Prescription biennale 4) Responsabilité: la rétroactivité, Loi du 01/08/2003 II –Acteurs et fonctionnement du marché 5) Avocats et intermédiaires 6) La relation Courtier Client 7) La réforme de la supervision du marché financier 8) Le marché de la coassurance
28/01/2010	Gestion de crise ou gestion de conflits	gestion de crise conflits responsabilité assurance
Gestion de crise ou gestion de conflits Auteur : AMRAE Crise, réclamation de tiers, responsabilités possibles Le contrat d’assurance est-il un outil de gestion de «crise subie par l’industriel»? L’environnement juridique et la gestion de crise
20/10/2009	Programmes internationaux: approche juridique de la couverture	Programmes internationaux police master juridique assurance
Programmes internationaux: approche juridique de la couverture Auteur : AMRAE Analyse juridique de la couverture : Utilisation de polices locales vs police unique La couverture des groupes internationaux est dominée par une très grande diversité de situations / contraintes différentes : • selon la typologie de risque (chose, RC, assurance obligatoire etc.…) ; • selon l'état où le risque est situé (EEE / Hors EEE) • Face à ces contraintes, deux grands types de programmes internationaux d'assurance sont schématiquement proposés : • L'option «classique» : une police globale et des polices locales ; • L'option alternative : une police unique couvrant la société holding des risques qu’elle pourrait subir du fait de ses filiales
01/07/2009	Actualité Assurance Gide Loyrette Nouel	actualité assurance règlement d'exemption
Actualité Assurance Gide Loyrette Nouel Auteur : Gide Loyrette Nouel Actualités législatives et réglementaires Actualités jurisprudentielles Projet de révision du Règlement dʹexemption par catégorie dans le secteur de lʹassurance Mai 2009 / Juillet 2009
01/07/2009	Actualité Assurance Gide Loyrette Nouel	actualité assurance règlement d'exemption
Actualité Assurance Gide Loyrette Nouel Auteur : Gide Loyrette Nouel Actualités législatives et réglementaires Actualités jurisprudentielles Projet de révision du Règlement dʹexemption par catégorie dans le secteur de lʹassurance Mai 2009 / Juillet 2009
01/07/2009	Actualité Assurance Gide Loyrette Nouel	actualité assurance règlement d'exemption
Actualité Assurance Gide Loyrette Nouel Auteur : Gide Loyrette Nouel Actualités législatives et réglementaires Actualités jurisprudentielles Projet de révision du Règlement dʹexemption par catégorie dans le secteur de lʹassurance Mai 2009 / Juillet 2009
29/01/2009	L’Assurance Transport en Afrique: problématiques actuelles	assurance transport Afrique CIMA FANAF Fédération des Sociétés d’Assurances de Droit National Africaines
L’Assurance Transport en Afrique: problématiques actuelles Auteur : AMRAE L’assurance transport en zone CIMA Introduction 1/ la FANAF en bref 2/ l’assurance transport en zone CIMA - le positionnement de la branche transport - les couvertures et les acteurs - la répartition du chiffre d’affaires - les spécificités - l’évolution des résultats - les défis - en guise de conclusion, les perspectives
29/01/2009	Les dernières évolutions juridiques et leur impact sur la gestion du risque automobile	risque automobile conducteur réglementation Système d’Immatriculation des Véhicules S I V
Les dernières évolutions juridiques et leur impact sur la gestion du risque automobile Auteur : AMRAE Fiscalité Réglementation Circulation internationale Nouveau système d’immatriculation Jurisprudences récentes Le sort du conducteur victime
29/01/2009	Action directe et prescription : les nouvelles règles du jeu (Loi 17 juin 2008)	Prescription loi 2008 juin reforme
Action directe et prescription : les nouvelles règles du jeu (Loi 17 juin 2008) Auteur : AMRAE Présentation de l'état de droit de la Loi du 17 juin 2008 Point de vue du courtier sur cette Loi Les conséquences de la réforme de la presciption pour l'assureur
29/01/2009	Solvabilité II : Principes	Solvency Solvabilité Captives QIS Reglementation
Solvabilité II : Principes Auteur : AMRAE Objectifs de la présentation : • Comprendre le principe, le calendrier, les acteurs, le processus: la situation actuelle. • Quels impacts / enjeux pour les assureurs, quelle préparation: un exemple concret? • Et les captives?
29/01/2009	Aspects juridiques et pratiques de la responsabilité pénale des dirigeants et des managers opérationnels	RCMS responsabilité pénales des dirigeants assurance
Aspects juridiques et pratiques de la responsabilité pénale des dirigeants et des managers opérationnels Auteur : AMRAE Une exception aux principes de la Responsabilité Pénale Une responsabilité du fait d’autrui Responsabilité Pénale « statutaire » Une responsabilité assurable Le Rôle des Intervenants Des personnes impliquées mal préparées et fragilisées Une Responsabilité « Involontaire » La Restriction de la Responsabilité Pénale des dirigeants et des managers opérationnels LA LOI « FAUCHON » LA DEPENALISATION Rappel historique de la Responsabilité Pénale de la personne morale La gestion du Conflit d’Intérêt, un problème délicat Le rôle de l’assurance : Le Contrat RCMS Les limites de l’assurabilité, la couverture des Amendes La question des intérêts civils Conclusion
16/10/2008	Les réponses du marché de l’assurance aux grandes évolutions législatives et réglementaires intervenues dans le domaine de l’assurance construction en 2008	assurance construction
Les réponses du marché de l’assurance aux grandes évolutions législatives et réglementaires intervenues dans le domaine de l’assurance construction en 2008 Auteur : L’année 2008 est une année importante pour l’assurance construction, tant pour les mesures législatives qui ont été prises et qui la concerne directement ou indirectement, que pour celles attendues en novembre 2008 sur le terrain réglementaire. En effet, trois textes doivent être examinés avec attention : - La loi du 28/07/2008 sur les partenariats public/privé (PPP) - La loi du 17 juin 2008 - Le décret sur le plafonnement attendu en novembre 2008 Toutefois, une zone d’ombre subsiste : ces dérogations s’appliquent-elles aux ouvrages mixtes (logements/hors logements) ? Il risque d’y avoir un blocage sur ce point. Enfin, le décret entend également traiter des ouvrages dits « difficilement assurables » dans le cadre de la redéfinition des obligations d’assurance.
24/01/2008	Code CIMA, risk management et coopération internationale	assurance risk management CIMA Conférence Interafricaine sur les Marchés de l'Assurance présentation pays
Code CIMA, risk management et coopération internationale Auteur : - Le code CIMA, un support de risk management ou un support de référence pour être en conformité avec la réglementation en matière d’assurance africaine? - La zone CIMA, quelle coopération internationale entre les pays membres, avec d’autres marchés d’assurance (Afrique ou non), avec quelles instances ? - Des contraintes et des atouts pour l’exercice du risk management, mais quelles perspectives concrètes pour une optimisation ?
24/01/2008	Responsabilité & Assurance construction : Les 30 ans de la loi du 04 janvier 1978 dite "Loi Spinetta" : Bilan et perspective À l'heure de la réforme	responsabilité assurance construction loi spinetta
Responsabilité & Assurance construction : Les 30 ans de la loi du 04 janvier 1978 dite "Loi Spinetta" : Bilan et perspective À l'heure de la réforme Auteur : Introduction Objectif : - Renforcer les actions en faveur de la prévention des désordres - Réduire la charge de l'Assurance par une diminution de la sinistralité - Renforcer la responsabilisation des acteurs : les fabricants Conclusion
25/01/2007	Canada : Gestion des Risques et Assurances au Canada	Gestion des Risques Assurances Canada présentation pays
Canada : Gestion des Risques et Assurances au Canada Auteur : Données économiques Grands risques Organisation politique, sociale, juridique L’environnement juridique au Canada, class actions, Responsabilité civile des administrateurs, Responsabilité employeur / employé ...
25/01/2007	La Loi du 15 décembre 2005 sur les intermédaires d'assurances	Courtiers CSCA 2005 Transparence Charte Intermédiaire
La Loi du 15 décembre 2005 sur les intermédaires d'assurances Auteur : AMRAE PLAN D’INTERVENTION • 1) RAPPEL : Directive Européenne – Loi 15/12/2005 – Décret 30/08/2006 – Arrêtés – Délai d’application • 2) CHAMP D’APPLICATION – LES ACTEURS – LES INTERMEDIAIRES • Focus sur Courtiers et Mandataires. • Conditions d’accès à la profession – Honorabilité – Conditions d’exercice. Le Registre ORIAS… LPS. • 3) OBLIGATION D’INFORMATION et DEVOIR de CONSEIL – INFORMATION • Modalités d’application Limites • 4) PASSAGE de l’ORAL à l’ECRIT – IMPACT sur la RC PROFESSIONNELLE (5mn) • 5) TRANSPARENCE : • CLARIFICATION de la RELATION CLIENT PROFESSIONNEL et COURTIER • TRANSPARENCE : VALORISATION du METIER de COURTIER • DISCRIMINATION COURTIERS/AUTRES INTERMEDIAIRES PROJECTION EUROPEENNE (GB/Espagne/Suisse…) • 6) HARMONISATION des USAGES de l’INTERMEDIATION • Charte FCA-CSCA/AMRAE/2006 : le mérite de la synthèse et du débat. Refonte des USAGES – point des travaux en cours.
25/01/2007	Les brûlots de l'assurance - Actualité juridique	Brûlot Juridique Assurance
Les brûlots de l'assurance - Actualité juridique Auteur : AMRAE Les brûlots juridiques des assurances énumérés avec beaucoup de sagacité et ironie par un grand professeur d'Université.
25/01/2007	Inde : Quand l’Inde s’éveille	Inde assurance présentation pays conseils implantation
Inde : Quand l’Inde s’éveille Auteur : Présentation générale du pays Le marché de l’assurance : Présentation générale Les risques liés aux catastrophes en Inde Le nouvel environnement de souscription Textes de police et tarifications locales Relier programmes locaux et programmes internationaux Considérations culturelles Présentation de l'activité de Roquette en Inde Présentation de Tecnovo (Consulting firm specializing in India Market Entry for European & US companies, Global Market Research, Global Sourcing, formulating & implementing India entry Plans ...)

Retour à l’Univers des Risques

Le passé de l'assuré : connu / inconnu

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016

Lire la suite de Le passé de l'assuré : connu / inconnu

Quels sont les impacts de la mise en place des fonctions clés sur la gouvernance et l’organisation des Sociétés d’Assurances ?

Vous êtes Risk Manager d’une société d’assurance, d’une mutuelle ou d’un institut de prévoyance ? Cette réunion est pour vous !

Avec les interventions de :

Dan Chelly , Directeur métier Risk management, Optimind Winter

Gwladys ALBERT, Responsable Risques Opérationnels, Contrôle Interne, Conformité - KLESIA, Retour d’expérience

Lire la suite de Quels sont les impacts de la mise en place des fonctions clés sur la gouvernance et l’organisation des Sociétés d’Assurances ?

CYBER RISQUES Outil d’aide à l’analyse et au traitement assurantiel

Un outil utile et pratique, capable d’aider le Risk Manager et les différents acteurs du SI à : - identifier et évaluer les risques « cyber », en fonction de son univers propre de cyber risques, Cahier Technique « Cyber risques » - © AMRAE, en partenariat avec CESIN 6 - mettre en évidence les moyens de réduction déjà en place, - analyser les réponses apportées par les programmes d’assurance en place, - définir les éventuels besoins de couvertures d’assurance « cyber » complémentaires.

Lire la suite de CYBER RISQUES Outil d’aide à l’analyse et au traitement assurantiel

Cyber risks : gird support for analysis

Lire la suite de Cyber risks : gird support for analysis

S'implanter en Russie : ce qu'il est bon de savoir

Modérateur
Francis VAN DEN NESTE, ROQUETTE FRERES
Corporate Risk-Manager

Intervenants

Arnaud KALIKA,
Universitaire en relations internationales

Shavkat MINGALIEV, GRECO
Managing Director

Dominique SPIRANSKI, EULER HERMES
DG pour la Russie et la CEI

Lire la suite de S'implanter en Russie : ce qu'il est bon de savoir

Les brûlots de l'assurance : le retour

Modérateur
Johnny MERLOT, FRANCE TELECOM
Directeur des Assurances Groupe

Intervenants
Jérôme KULLMANN, IAP

Luc MAYAUX

Christophe PARDESSUS, MARSH SA
Directeur Juridique et Risk Manager, Membre du Comité Exécutif

Deux années de jurisprudence, de sanctions iconoclastes, de défauts repérés par les yeux de lynx de nos intervenants

Lire la suite de Les brûlots de l'assurance : le retour

Sortir les "grands risques" du code des assurances

Modérateur
Marc de POMMEREAU, GDF SUEZ ENERGIE SERVICES
Directeur des Assurances

Intervenants

Catherine COGNET, AXA CORPORATE SOLUTIONS
Responsable Souscription

Bernadette CRUSILLEAU, SIACI SAINT HONORE
Directeur Indemnisation

Jérôme KULLMAN, INSTITUT DES ASSURANCES DE PARIS
Professeur à l'Université Paris Dauphine

Luc MAYAUX
Professeur à l’Université Lyon III

Lire la suite de Sortir les "grands risques" du code des assurances

Appréhender la fiscalité des programmes internationaux

Modérateur
Zaiella AISSAOUI, YVES ROCHER
Responsable Assurance Groupe

Intervenants
Frédérique BANNES, LIBERTY MUTUAL INSURANCE EUROPE Ltd
Directrice Juridique et Sinistres
Jean‐Michel GEY, MARSH SA
Directeur de la Practice Multinationale
Anne QUENEDEY, SALANS
Avocat Associé

Lire la suite de Appréhender la fiscalité des programmes internationaux

Solvabilité II et les captives : vers les piliers 2 et 3

Modérateur
Philippe VIENOT, BNP PARIBAS
Risk‐Manager
Intervenants

Franck CHEVALIER, ERNST & YOUNG ACTUAIRES CONSEIL
Président

Helen STACK PETIT, AREVA
Insurance Manager / Captive Management

Domenica ULRICH, ZURICH
Spécialiste ART

Stéphane YVON, EDF ASSURANCES
Risques Industriels et Internationaux

Lire la suite de Solvabilité II et les captives : vers les piliers 2 et 3

Cahiers techniques : Flottes Automobiles – L’auto assurance : opportunité ou risque pour votre entreprise

Ce recueil est le fruit des échanges des membres de la Commission Automobile de l’AMRAE, qui poursuit ses activités au service des Risk Managers, et a pensé utile de traiter du sujet de l’auto-assurance dans le cadre des flottes automobiles. En effet, au-delà des montages divers et variés tendant à gérer ou non le programme automobile dans le cadre d’une franchise Responsabilité Civile Automobile (RC Automobile) ou d’une auto-assurance en Dommages, il existe aussi un impact fiscal évident.

Lire la suite de Cahiers techniques : Flottes Automobiles – L’auto assurance : opportunité ou risque pour votre entreprise

Pages