Anticipez et minimisez l'impact d'une inondation sur votre entreprise

FICHES CONSEILS PRÉVENTION

JAN. 2016

ASSOCIATION FRANÇAISE de l'ASSURANCE (AFA)

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016

Le bruit  (Définition du bruit, bruits et risque pour la santé, notion d’acoustique, notion d’émergence, les bruits de voisinage, les bruits provenant des installations classés...) - Commission Environnement du 25/09/2015

La Loi Biodiversité et ses impacts - Commission Environnement du 07/01/2016

Commission Intelligence économique, crises et PCA du 24/03/2016 -  Session Spéciale Crue de la Seine

Commission Intelligence économique, crises et PCA du 24/03/2016 -  Session Spéciale Crue de la Seine

Atelier Deauville 2014 – 06/02/2014

Atelier Deauville 2014 – 06/02/2014

Quelle modélisation des conséquences d’une inondation, quels moyens novateurs ? Pouvons-nous les prévenir ? Comment s’y préparer ? Quelles couvertures ? Comment gérer la crise ? Déroulé d’un scénario catastrophe de A à Z.

 

Laurence MULLER, Risk Manager, Louis Vuitton Malletier

Gilles COUTY, Technical Board – Property, AXA MATRIX Risk Consultants

Loïc VOISIN, Directeur Général, SAFEGE

Laurent WANTZ, Directeur de l’Ingénierie Southern Europe Operations, FM GLOBAL

Quelle modélisation des conséquences des tremblements de terre, quels moyens novateurs ? Pouvons-nous les prévenir ? Comment s’y préparer ? Quelles couvertures ? Comment gérer la crise ? Déroulé d’un scénario catastrophe de A à Z. Venez trembler avec nous et vous poser les bonnes questions !

 

Patrick PIGNEUL, Directeur de la Gestion des Risques et des Assurances, THALES

David HOURTELOU, Chargé du développement commercial, FM GLOBAL

Iunio IERVOLINO, Associate Professor of Structural Engineering Università degli Studi di Napoli Federico II

Jacques STUDER, Senior Client Manager, MUNICH RE

Le 6 novembre 2013, un groupe de députés a déposé une proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre, axée sur 3 points :

• 
  Une obligation de prévenir les dommages ou les risques avérés de dommages sanitaires, environnementaux ou constitutifs d’une atteinte aux droits fondamentaux, dans un périmètre large (activités propres, filiales, sous-traitants),

• 
  Une responsabilité civile présumée en cas de dommage, sauf preuve que toutes les mesures nécessaires et raisonnables ont été prises pour éviter le dommage,

• 
  Une responsabilité pénale en cas de délit non intentionnel.

La proposition de loi sur le devoir de vigilance serait inscrite à l'ordre du jour de l'assemblée nationale le 29 janvier 2015 dans le cadre de la niche parlementaire du groupe écologiste, et fait l’objet d’un lobbying actif de certaines ONG, et de débats au sein du groupe n°3 sur la chaine de valeur de la plateforme RSE, qui n’ont abouti à aucun consensus. Ses partisans espèrent un vote pour le premier trimestre 2015.



Les débats autour de cette proposition de loi peuvent  être l’occasion de s’interroger, en interne, sur l’existence de risques liés à une supply chain « non durable » pour l’ensemble des parties prenantes, de dispositifs de contrôle et/ou de sélection des sous traitants, et de créer des synergies entre risk manager et le responsable RSE (partage des audits de contrôle par exemple).



La Commission Responsabilités de l’AMRAE suit activement le sujet. Retrouvez la présentation très complète  «Le devoir de vigilance des sociétés mères»  de Fabienne RAVERDY en ligne sur le site AMRAE.

 

Comparaison des mises en oeuvre des législations environnementales au sein de l’Europe

Une transposition bigarrée

Un cadre de responsabilité à éclaircir

Les seuils de déclenchement

Responsabilités environnementales et Garanties

Et demain ?

This article considers whether natural catastrophes are universally reinsurable by reference to the characteristics of insurable risks, with particular emphasis on the need for risks to be calculable, given the inherent nature and limits of scientific knowledge. Notwithstanding some historic market failures to cope with natural catastrophes, these are primarily related to dislocations of the direct insurance markets and often pre-date the existence of robust catastrophe models. These models are in a phase of rapid development, supported by the latest technology and an increase in the number of specialist suppliers. Sufficient reinsurance capacity exists today to protect the level of insured catastrophe risk, but will need to scale-up to match the growing needs of developing economies.

LA LOI ALUR (loi n°2014-366 du 24 mars 2014) : quels changements pour la responsabilité du fait des sites et sols pollués ? Point d’actualité – Commission environnement AMRAE du 1er juillet 2014

Valérie Ravit, Avocat associé - SCP BOPS

SOMMAIRE

I. DE NOUVELLES DISPOSITIONS ENCADRANT LA GESTION DES SITES POLLUES ET LEUR REMISE EN ETAT

II. LA RESPONSABILITE DU FAIT DES SOLS POLLUES : LA RECONNAISSANCE D’UNE RESPONSABILITE SUBSIDIAIRE DU PROPRIETAIRE

Evènements Naturels : comment modéliser son risque ?

ATTENTION : Les modèles ont évolué récemment

Comment faire la part des choses et évaluer l'impact sur le calcul de VOS expositions - pour certains à la hausse ? et comment savoir si cela aura un impact direct potentiel sur les limites d'assurance de VOS contrats ?

C'est un véritable enjeu CONCRET et à COURT TERME pour tous les adhérents de l'Amrae . C'est pourquoi la Commission Dommages vous invite à venir vous INFORMER, ECHANGER et DEBATTRE de ce sujet.

Après un rappel sur le système français en matière de CATNAT, sera abordée la question de la modélisation en rapport avec les évènements naturels :

- Quel fonctionnement ?

- Quels sont les facteurs clé de succès ?

- Quelles limites ?

Avec l'intervention d'un expert de la modélisation chez SWISS RE

Natural Catastrophes – The Swiss Re Approach

Estelle Bouquet, Senior Underwriter EMEA, Swiss Re Corporate Solutions

Bruno Mostermans, Country Manager France, Swiss Re Corporate Solutions

Dr. Matthias Schaub, NatCat Specialist Single Risk, Swiss Re Corporate Solutions

Table of Contents / Agenda

•Introduction to Swiss Re

•Major Nat Cat events in 2013 – An Overview

•Nat Cat Models @ Swiss Re

•Swiss Re Cat Net® for clients

Modérateur        

Alain CHONé, GUERBET

Risk Manager Groupe

Intervenants        

Johanne CHARBIT, AON FRANCE

Directeur Département Responsabilité Civile et Lignes Financières

Sophie LEPENNEC, ERAMET

Directeur Environnement Groupe

Jean-Christophe PAGES, COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE

Responsable du département Audit interne, gestion des risques et qualité

 

Développement durable et croissance : est-ce un frein à la croissance ou l’opportunité de développer autrement ses activités que de vouloir être le plus « sociétalement responsable » possible ? Comment faire et comment retranscrire cette véritable envie verte dans les indicateurs RSE ?

Moderateur        

Rachel BALMADIER, COMPAGNIE DES ALPES

Directeur du Contrôle Interne, des Risques et Assurances

Intervenants      

François COTTIGNIES,

Administrateur de Sociétés

Pascal GAY, PILOT

Secrétaire Générale

Caroline WEBER, MIDDLENEXT

Directrice Générale

                           

Les Entreprises de Tailles Intermédiaires ont-elles ou doivent elles disposer d’un système de gestion des risques ? La gouvernance des risques est-elle différente, adaptée ? Comment concilier les exigences réglementaires, les attentes du marché et la vraie vie des entreprises ? Comment convaincre les dirigeants - premier Risk Manager de l’entreprise - de l’utilité d’un dispositif de gestion des risques formalisé ?

Cet atelier s’appuiera sur :

• 
  Le guide d’application « Gestion des risques et Contrôle Interne dans les ETI » publié par AMRAE et Middlenext.


• 
  Le livre blanc publié « Pour une amélioration de la performance opérationnelle via l’optimisation des processus et une meilleure intégration de la maîtrise des risques » publié avec l’APDC.

 

 

Panorama ETI

Formalisation d’un dispositif de gestion des risques

Gouvernance des risques: rôle de l’administrateur

Risques spécifiques : succession du dirigeant et gestion des crises

Communication

 

Modérateur        

Annie BRESSAC, LES APPRENTIS D’AUTEUIL

Directeur audit et contrôle interne

Intervenants       

Robert LEBLANC, AON FRANCE

Président Directeur Général

Catherine VERET, PROMONTORY FINANCIAL GROUP

Managing Director

Alain HOCQUET , ORANGE

Groupe Risk Manager

Développer des activités, prendre des risques, diffuser des pratiques, rien ne peut fonctionner sans une culture éthique, des valeurs partagées et une exemplarité irréprochable. Comment le RM peut-il participer à la diffusion de cette culture ? Est-ce un pilier de la croissance ? (Question subsidiaire : Est-il facile de repérer les contrevenants, les fraudeurs ?)

Quels liens perçoit-on entre « croissance » et « conscience »?

-Première approche du sujet

-Lecture « cindynique »

Quels liens perçoit-on entre « croissance » et « conscience »?

-dans les entreprises

-chez Orange

-dans le secteur « caritatif »

-dans le monde financier »

Comment établir un socle de valeurs et de règles qui soutienne une croissance « saine » ?

-Chartes d’éthique et codes de déontologie

-La démarche RSE

-Les perceptions paradoxales des acteurs dans le quotidien sociétal

La place des valeurs dans le dispositif de risk-management ?

Le rôle du risk-manager dans la diffusion des valeurs ?

Modérateur        

Michel BLANC, ARKEMA

Risk-Manager

Intervenants       

Philippe BERNARD, RHODIA

Departement Risk & Insurance

Philippe JACQUET, COURTAGE INNOVA CONSEIL

Directeur Général

 

De la connaissance du marché à l'univers des risques, sans oublier les plans de traitements, de prévention et de financement des risques liés à la Chimie.

1- La Chimie et son Marché – Michel Blanc 

2- L’univers des Risques – Philippe Bernard 

3- Le Traitement des Risques – Philippe Jacquet  

4- Conclusions

 

I. Objectivation du processus de
reconnaissance de l’état de catastrophe
naturelle
II. Soutien aux efforts de prévention
III. Traitement adapté du risque de subsidence

L’Observatoire National des Risques Naturels
La mise en commun d’informations et d’études, de
données agrégées
-Fiabilisation des données disponibles,
-Homogénéisation des indicateurs,
-Rassemblement et suivi des analyse et observations,
-Suivi des risques naturels et de la vulnérabilité,
-Communication organisée et partenariale
-avec des indicateurs communs
- ou présentant des sources communes
Calendrier : réalisation d’indicateurs communs fin 2012 ; Portail, communication début 2013

I. Objectivation du processus de
reconnaissance de l’état de catastrophe
naturelle
II. Soutien aux efforts de prévention
III. Traitement adapté du risque de subsidence

L’Observatoire National des Risques Naturels
La mise en commun d’informations et d’études, de
données agrégées
-Fiabilisation des données disponibles,
-Homogénéisation des indicateurs,
-Rassemblement et suivi des analyse et observations,
-Suivi des risques naturels et de la vulnérabilité,
-Communication organisée et partenariale
-avec des indicateurs communs
- ou présentant des sources communes
Calendrier : réalisation d’indicateurs communs fin 2012 ; Portail, communication début 2013

I. Objectivation du processus de
reconnaissance de l’état de catastrophe
naturelle
II. Soutien aux efforts de prévention
III. Traitement adapté du risque de subsidence

L’Observatoire National des Risques Naturels
La mise en commun d’informations et d’études, de
données agrégées
-Fiabilisation des données disponibles,
-Homogénéisation des indicateurs,
-Rassemblement et suivi des analyse et observations,
-Suivi des risques naturels et de la vulnérabilité,
-Communication organisée et partenariale
-avec des indicateurs communs
- ou présentant des sources communes
Calendrier : réalisation d’indicateurs communs fin 2012 ; Portail, communication début 2013

I. Objectivation du processus de
reconnaissance de l’état de catastrophe
naturelle
II. Soutien aux efforts de prévention
III. Traitement adapté du risque de subsidence

L’Observatoire National des Risques Naturels
La mise en commun d’informations et d’études, de
données agrégées
-Fiabilisation des données disponibles,
-Homogénéisation des indicateurs,
-Rassemblement et suivi des analyse et observations,
-Suivi des risques naturels et de la vulnérabilité,
-Communication organisée et partenariale
-avec des indicateurs communs
- ou présentant des sources communes
Calendrier : réalisation d’indicateurs communs fin 2012 ; Portail, communication début 2013

I. Objectivation du processus de
reconnaissance de l’état de catastrophe
naturelle
II. Soutien aux efforts de prévention
III. Traitement adapté du risque de subsidence

L’Observatoire National des Risques Naturels
La mise en commun d’informations et d’études, de
données agrégées
-Fiabilisation des données disponibles,
-Homogénéisation des indicateurs,
-Rassemblement et suivi des analyse et observations,
-Suivi des risques naturels et de la vulnérabilité,
-Communication organisée et partenariale
-avec des indicateurs communs
- ou présentant des sources communes
Calendrier : réalisation d’indicateurs communs fin 2012 ; Portail, communication début 2013

Modérateur
Jean‐Pierre MEFFRE, CREDIT AGRICOLE ASSURANCES
Directeur Risques Assurables & Réassurance internationale

Intervenants
Gérard LANCNER, AMRAE
Délégué Général
Pierre MICHEL, CAISSE CENTRALE DE REASSURANCE
Directeur Général Adjoint
Stéphane PENET, FFSA
Directeur des assurances de biens et de responsabilité
Sébastien RASPILLER, DIRECTION GENERALE DU TRESOR
Chef du bureau Marché et Produits d'Assurances

Des événements comme la tempête Xynthia ont accéléré la prise de conscience de l'obsolescence du régime des Cat Nat. Après avoir exposé les différents régimes européens, nous présenterons le projet de réforme soumis à
consultation, en juin 2011 : prise en compte de la prévention, modulation des surprimes (assureur) ou encore les critères d'éligibilité à l'état de Cat Nat ... Nous entendrons les propositions des différentes parties prenantes (CSCA,
FFSA, AMRAE...) et les réactions du Trésor et de la CCR à ces propositions.

Des événements comme la tempête Xynthia ont accéléré la prise de conscience de l'obsolescence du régime des CatNat. Après avoir exposé les différents régimes européens, nous présenterons le projet de réforme soumis à
consultation, en juin 2011 : prise en compte de la prévention, modulation des surprimes (assureur) ou encore les critères d'éligibilité à l'état de Cat Nat ... Nous entendrons les propositions des différentes parties prenantes (CSCA,
FFSA, AMRAE...) et les réactions du Trésor et de la CCR à ces propositions.

Modérateur
Gaëtan LEFEVRE, CMI et Président de BELRIM
Group Risk & Insurance Manager

Intervenants

Tommaso CAPURSO, B HOLDING
Ingénieur Civil

Dominique DEBRAY, AXA CORPORATE SOLUTIONS
Ingénieur Sinistres

Michel JOSSET, FAURECIA
Responsable Assurances Prévention et Immobilier

Quelles leçons tirer d'un sinistre majeur que votre entreprise soit impliquée ou impactée ?
Comment réajuster les curseurs de votre Gestion de risques / PCA / Communication interne et externe ? Comment faire passer des messages auprès des directions, des opérationnels malgré ces expériences douloureuses ?

Modérateur
Stéphane RICHARD, L’OREAL
Responsable prévention des risques industriels

Intervenants
Christophe MOCKLINGHOFF, MARSH SA
Directeur Département Risques Environnementaux
Katell POULIQUEN, CHARTIS
Expert en sinistres Responsabilité Civile / Risques d'Entreprise
Ariane THOMAS, L’OREAL
Directrice Environnement à la Direction Générale des Opérations

Comment une entreprise peut réellement identifier, évaluer ses risques environnementaux conform2ment à l'ELD (Environnemental Liability Directive) ? Si un sinistre arrive malgré des mesures de prévention et de protection,
comment peut‐elle le gérer au mieux ? Les outils proposés par les assureurs/ courtiers sont‐ils un bon moyen de mieux gérer ce "risque environnement" ? Pourquoi les contrats d'assurance RC générale ne suffisent pas ?

Modérateur
Stéphane RICHARD, L’OREAL
Responsable prévention des risques industriels

Intervenants
Christophe MOCKLINGHOFF, MARSH SA
Directeur Département Risques Environnementaux
Katell POULIQUEN, CHARTIS
Expert en sinistres Responsabilité Civile / Risques d'Entreprise
Ariane THOMAS, L’OREAL
Directrice Environnement à la Direction Générale des Opérations

Comment une entreprise peut réellement identifier, évaluer ses risques environnementaux conform2ment à l'ELD (Environnemental Liability Directive) ? Si un sinistre arrive malgré des mesures de prévention et de protection,
comment peut‐elle le gérer au mieux ? Les outils proposés par les assureurs/ courtiers sont‐ils un bon moyen de mieux gérer ce "risque environnement" ? Pourquoi les contrats d'assurance RC générale ne suffisent pas ?

Modérateur
Martine HECQ, GDF SUEZ RE
Responsable Special Lines & Outils Captifs

Intervenants

Carlos BIRR MEZA, ERDF
Chef du Département Assurances

Marine CHARBONNIER, GRAS SAVOYE
Directeur ART

Face aux nombreux risques catastrophiques survenus (Fukushima, Tremblement de terre) ou redoutés (grippe A, ouragans) les assurances ne peuvent répondre à tout et à tous. Quels pourraient être les nouveaux schémas de financements ? Sommes‐nous prêts à recréer des véhicules de financement ? Si oui quels sont‐ils ?
Dans la conjoncture et les marchés actuels, quelles sont les possibilités de financements alternatifs des risques de nature catastrophique ? En quoi sont‐ils innovants ?
Quels risques et quels profils de risques y sont éligibles ?
Quels avantages et quelles contraintes y compris par rapport aux marchés de l'assurance et de la réassurance traditionnelles en terme d’efficacité, qualité, sécurité, prix, capacité ? Quel avenir ? Quelle création de valeur ?
Nous présenterons un état des lieux concret de ces nouvelles possibilités de transferts alternatifs en particulier des Insurance‐Linked Securities ILS (*) et assimilés, leurs conditions : mise en place, pricing, point d'attachement... ainsi que l'appétit des nouveaux marchés.
Nous illustrerons ces éléments par un cas réel : le cat bond ERDF Pylon 2 (*) titres assurantiels

- Les risques cat
- Les marchés assurance et réassurance
- Les marchés alternatifs
- L’entreprise face à ses “risques cat”
- L’exemple de ERDF

Modérateur
Martine HECQ, GDF SUEZ RE
Responsable Special Lines & Outils Captifs

Intervenants

Carlos BIRR MEZA, ERDF
Chef du Département Assurances

Marine CHARBONNIER, GRAS SAVOYE
Directeur ART

Face aux nombreux risques catastrophiques survenus (Fukushima, Tremblement de terre) ou redoutés (grippe A, ouragans) les assurances ne peuvent répondre à tout et à tous. Quels pourraient être les nouveaux schémas de financements ? Sommes‐nous prêts à recréer des véhicules de financement ? Si oui quels sont‐ils ?
Dans la conjoncture et les marchés actuels, quelles sont les possibilités de financements alternatifs des risques de nature catastrophique ? En quoi sont‐ils innovants ?
Quels risques et quels profils de risques y sont éligibles ?
Quels avantages et quelles contraintes y compris par rapport aux marchés de l'assurance et de la réassurance traditionnelles en terme d’efficacité, qualité, sécurité, prix, capacité ? Quel avenir ? Quelle création de valeur ?
Nous présenterons un état des lieux concret de ces nouvelles possibilités de transferts alternatifs en particulier des Insurance‐Linked Securities ILS (*) et assimilés, leurs conditions : mise en place, pricing, point d'attachement... ainsi que l'appétit des nouveaux marchés.
Nous illustrerons ces éléments par un cas réel : le cat bond ERDF Pylon 2 (*) titres assurantiels

- Les risques cat
- Les marchés assurance et réassurance
- Les marchés alternatifs
- L’entreprise face à ses “risques cat”
- L’exemple de ERDF

Modérateur
Stéphane RICHARD, L’OREAL
Responsable prévention des risques industriels

Intervenants
Christophe MOCKLINGHOFF, MARSH SA
Directeur Département Risques Environnementaux
Katell POULIQUEN, CHARTIS
Expert en sinistres Responsabilité Civile / Risques d'Entreprise
Ariane THOMAS, L’OREAL
Directrice Environnement à la Direction Générale des Opérations

Comment une entreprise peut réellement identifier, évaluer ses risques environnementaux conform2ment à l'ELD (Environnemental Liability Directive) ? Si un sinistre arrive malgré des mesures de prévention et de protection,
comment peut‐elle le gérer au mieux ? Les outils proposés par les assureurs/ courtiers sont‐ils un bon moyen de mieux gérer ce "risque environnement" ? Pourquoi les contrats d'assurance RC générale ne suffisent pas ?

Modérateur
Jean‐Pierre MEFFRE, CREDIT AGRICOLE ASSURANCES
Directeur Risques Assurables & Réassurance internationale

Intervenants
Gérard LANCNER, AMRAE
Délégué Général
Pierre MICHEL, CAISSE CENTRALE DE REASSURANCE
Directeur Général Adjoint
Stéphane PENET, FFSA
Directeur des assurances de biens et de responsabilité
Sébastien RASPILLER, DIRECTION GENERALE DU TRESOR
Chef du bureau Marché et Produits d'Assurances

Des événements comme la tempête Xynthia ont accéléré la prise de conscience de l'obsolescence du régime des Cat Nat. Après avoir exposé les différents régimes européens, nous présenterons le projet de réforme soumis à
consultation, en juin 2011 : prise en compte de la prévention, modulation des surprimes (assureur) ou encore les critères d'éligibilité à l'état de Cat Nat ... Nous entendrons les propositions des différentes parties prenantes (CSCA,
FFSA, AMRAE...) et les réactions du Trésor et de la CCR à ces propositions.

Des événements comme la tempête Xynthia ont accéléré la prise de conscience de l'obsolescence du régime des CatNat. Après avoir exposé les différents régimes européens, nous présenterons le projet de réforme soumis à
consultation, en juin 2011 : prise en compte de la prévention, modulation des surprimes (assureur) ou encore les critères d'éligibilité à l'état de Cat Nat ... Nous entendrons les propositions des différentes parties prenantes (CSCA,
FFSA, AMRAE...) et les réactions du Trésor et de la CCR à ces propositions.

Modérateur
Gaëtan LEFEVRE, CMI et Président de BELRIM
Group Risk & Insurance Manager

Intervenants

Tommaso CAPURSO, B HOLDING
Ingénieur Civil

Dominique DEBRAY, AXA CORPORATE SOLUTIONS
Ingénieur Sinistres

Michel JOSSET, FAURECIA
Responsable Assurances Prévention et Immobilier

Quelles leçons tirer d'un sinistre majeur que votre entreprise soit impliquée ou impactée ?
Comment réajuster les curseurs de votre Gestion de risques / PCA / Communication interne et externe ? Comment faire passer des messages auprès des directions, des opérationnels malgré ces expériences douloureuses ?

Modérateur
Stéphane RICHARD, L’OREAL
Responsable prévention des risques industriels

Intervenants
Christophe MOCKLINGHOFF, MARSH SA
Directeur Département Risques Environnementaux
Katell POULIQUEN, CHARTIS
Expert en sinistres Responsabilité Civile / Risques d'Entreprise
Ariane THOMAS, L’OREAL
Directrice Environnement à la Direction Générale des Opérations

Comment une entreprise peut réellement identifier, évaluer ses risques environnementaux conform2ment à l'ELD (Environnemental Liability Directive) ? Si un sinistre arrive malgré des mesures de prévention et de protection,
comment peut‐elle le gérer au mieux ? Les outils proposés par les assureurs/ courtiers sont‐ils un bon moyen de mieux gérer ce "risque environnement" ? Pourquoi les contrats d'assurance RC générale ne suffisent pas ?

Modérateur
Stéphane RICHARD, L’OREAL
Responsable prévention des risques industriels

Intervenants
Christophe MOCKLINGHOFF, MARSH SA
Directeur Département Risques Environnementaux
Katell POULIQUEN, CHARTIS
Expert en sinistres Responsabilité Civile / Risques d'Entreprise
Ariane THOMAS, L’OREAL
Directrice Environnement à la Direction Générale des Opérations

Comment une entreprise peut réellement identifier, évaluer ses risques environnementaux conform2ment à l'ELD (Environnemental Liability Directive) ? Si un sinistre arrive malgré des mesures de prévention et de protection,
comment peut‐elle le gérer au mieux ? Les outils proposés par les assureurs/ courtiers sont‐ils un bon moyen de mieux gérer ce "risque environnement" ? Pourquoi les contrats d'assurance RC générale ne suffisent pas ?

Modérateur
Jean‐Pierre MEFFRE, CREDIT AGRICOLE ASSURANCES
Directeur Risques Assurables & Réassurance internationale

Intervenants
Gérard LANCNER, AMRAE
Délégué Général
Pierre MICHEL, CAISSE CENTRALE DE REASSURANCE
Directeur Général Adjoint
Stéphane PENET, FFSA
Directeur des assurances de biens et de responsabilité
Sébastien RASPILLER, DIRECTION GENERALE DU TRESOR
Chef du bureau Marché et Produits d'Assurances

Des événements comme la tempête Xynthia ont accéléré la prise de conscience de l'obsolescence du régime des Cat Nat. Après avoir exposé les différents régimes européens, nous présenterons le projet de réforme soumis à
consultation, en juin 2011 : prise en compte de la prévention, modulation des surprimes (assureur) ou encore les critères d'éligibilité à l'état de Cat Nat ... Nous entendrons les propositions des différentes parties prenantes (CSCA,
FFSA, AMRAE...) et les réactions du Trésor et de la CCR à ces propositions.

Des événements comme la tempête Xynthia ont accéléré la prise de conscience de l'obsolescence du régime des CatNat. Après avoir exposé les différents régimes européens, nous présenterons le projet de réforme soumis à
consultation, en juin 2011 : prise en compte de la prévention, modulation des surprimes (assureur) ou encore les critères d'éligibilité à l'état de Cat Nat ... Nous entendrons les propositions des différentes parties prenantes (CSCA,
FFSA, AMRAE...) et les réactions du Trésor et de la CCR à ces propositions.

1. De quoi parle-t-on? Qui est concerné?
Obligations pour les producteurs et importateurs – Bref rappel
Calendrier REACH
2. REACH et les utilisateurs de produits chimiques
3. Les risques "REACH" et leur maîtrise
4. Perspectives
Quelques références

Jean Paul Fort
François Harrouet
Gérard Lancner

1. De quoi parle-t-on? Qui est concerné?
Obligations pour les producteurs et importateurs – Bref rappel
Calendrier REACH
2. REACH et les utilisateurs de produits chimiques
3. Les risques "REACH" et leur maîtrise
4. Perspectives
Quelques références

Jean Paul Fort
François Harrouet
Gérard Lancner

Animateur : Jean-Marc VITTORI, Editorialiste, Les Echos

Henri LEBOSSE, Directeur Risques et Assurances, Bouygues Construction
Sophie MAUVIEUX, Directeur Risques et Assurances, Gemalto
Jean-François MARCHAND, Directeur Groupe Risques Assurances Environnement, Valeo
Dominique MENARD, Associée, Responsable du comité pluridisciplinaire « Risques et contrôle interne », PwC
Peter SOLLOWAY, Directeur du développement commercial pour l'Europe Continentale, FM Global

Animateur : Jean-Marc VITTORI, Editorialiste, Les Echos

Henri LEBOSSE, Directeur Risques et Assurances, Bouygues Construction
Sophie MAUVIEUX, Directeur Risques et Assurances, Gemalto
Jean-François MARCHAND, Directeur Groupe Risques Assurances Environnement, Valeo
Dominique MENARD, Associée, Responsable du comité pluridisciplinaire « Risques et contrôle interne », PwC
Peter SOLLOWAY, Directeur du développement commercial pour l'Europe Continentale, FM Global

Partie 1 :
- Evénements Naturels et Réassurance
• Sandrine MINVIELLE – AON BENFIELD

Partie 2:
- La souscription des CAT
• David GIERSKI - AXA CORPORATE SOLUTIONS

Partie 3 :
- Retours d’expériences
• Laurent BARBAGLI - LAFARGE
• Julien CAMUS – SCHLUMBERGER

Modérateur : Anne-Marie FOURNIER –PPR, Vice-présidente de l’AMRAE

- Evénements Naturels et Réassurance
• Sandrine MINVIELLE – AON BENFIELD

- La souscription des CAT
• David GIERSKI - AXA CORPORATE SOLUTIONS

- Retours d’expériences
• Laurent BARBAGLI - LAFARGE
• Julien CAMUS – SCHLUMBERGER

Partie 1 :
- Evénements Naturels et Réassurance
• Sandrine MINVIELLE – AON BENFIELD

Partie 2:
- La souscription des CAT
• David GIERSKI - AXA CORPORATE SOLUTIONS

Partie 3 :
- Retours d’expériences
• Laurent BARBAGLI - LAFARGE
• Julien CAMUS – SCHLUMBERGER

Modérateur : Anne-Marie FOURNIER –PPR, Vice-présidente de l’AMRAE

Partie 1 :
- Evénements Naturels et Réassurance
• Sandrine MINVIELLE – AON BENFIELD

Partie 2:
- La souscription des CAT
• David GIERSKI - AXA CORPORATE SOLUTIONS

Partie 3 :
- Retours d’expériences
• Laurent BARBAGLI - LAFARGE
• Julien CAMUS – SCHLUMBERGER

Modérateur : Anne-Marie FOURNIER –PPR, Vice-présidente de l’AMRAE

Partie 1 :
- Evénements Naturels et Réassurance
• Sandrine MINVIELLE – AON BENFIELD

Partie 2:
- La souscription des CAT
• David GIERSKI - AXA CORPORATE SOLUTIONS

Partie 3 :
- Retours d’expériences
• Laurent BARBAGLI - LAFARGE
• Julien CAMUS – SCHLUMBERGER

Modérateur : Anne-Marie FOURNIER –PPR, Vice-présidente de l’AMRAE

- Evénements Naturels et Réassurance
• Sandrine MINVIELLE – AON BENFIELD

- La souscription des CAT
• David GIERSKI - AXA CORPORATE SOLUTIONS

- Retours d’expériences
• Laurent BARBAGLI - LAFARGE
• Julien CAMUS – SCHLUMBERGER

Partie 1 :
- Evénements Naturels et Réassurance
• Sandrine MINVIELLE – AON BENFIELD

Partie 2:
- La souscription des CAT
• David GIERSKI - AXA CORPORATE SOLUTIONS

Partie 3 :
- Retours d’expériences
• Laurent BARBAGLI - LAFARGE
• Julien CAMUS – SCHLUMBERGER

Modérateur : Anne-Marie FOURNIER –PPR, Vice-présidente de l’AMRAE

La Responsabilité Sociétale de l’Entreprise (« RSE ») : origines, conséquences juridiques et opérationnelles
Conformité des comportements ESG
Exemple dans la construction, l'immobilier
RSE et gestion du Risque Fournisseur:
– Retour sur l’enquête « Stratégie d’achats durables »
– La prise en compte de la RSE dans le processus Achats
– Un exemple concret : la qualification des fournisseurs

Le Changement Climatique
Impact sur les Entreprises
Exemple de Nestlé

Gestion des risques de volatilité des prix des matières premières Exemple des métaux et minéraux

Vers un ordre juridique international des matières premières
Facteurs de risques actuels et orientation envisageable
1.Concentration croissante dans le domaine des matières premières
2.Résurgence d‟un nationalisme juridique des matières premières
3.Vers une internationalisation du droit des matières premières

Total au Havre
Les enjeux de demain :
-L‟acceptabilité des activités risques Sécurité/Environnement
-L‟énergie fossile et le réchauffement climatique

Le Changement Climatique
Impact sur les Entreprises
Exemple de Nestlé

Le Changement Climatique
Impact sur les Entreprises
Exemple de Nestlé

Gestion des risques de volatilité des prix des matières premières Exemple des métaux et minéraux

Vers un ordre juridique international des matières premières
Facteurs de risques actuels et orientation envisageable
1.Concentration croissante dans le domaine des matières premières
2.Résurgence d‟un nationalisme juridique des matières premières
3.Vers une internationalisation du droit des matières premières

Total au Havre
Les enjeux de demain :
-L‟acceptabilité des activités risques Sécurité/Environnement
-L‟énergie fossile et le réchauffement climatique

Quelles solutions avec son avocat ?
- Comment identifier les risques du vendeur ?
- Quelles sont ses obligations ?
- Quels sont les moyens de neutraliser ou réduire les risques ?

Quelles solutions du côté du courtier ?
- La réalisation de l’opération : les contraintes
- Les limites de ses polices d’assurance pollution
- Inventaire de l’état des sols.

Les résultats de l’audit
Le renforcement des contraintes
Les solutions du marché de l’assurance
Les limites des garanties disponibles
L’externalisation du risque

Le Changement Climatique
Impact sur les Entreprises
Exemple de Nestlé

Quelles solutions avec son avocat ?
- Comment identifier les risques du vendeur ?
- Quelles sont ses obligations ?
- Quels sont les moyens de neutraliser ou réduire les risques ?

Quelles solutions du côté du courtier ?
- La réalisation de l’opération : les contraintes
- Les limites de ses polices d’assurance pollution
- Inventaire de l’état des sols.

Les résultats de l’audit
Le renforcement des contraintes
Les solutions du marché de l’assurance
Les limites des garanties disponibles
L’externalisation du risque

La Responsabilité Sociétale de l’Entreprise (« RSE ») : origines, conséquences juridiques et opérationnelles
Conformité des comportements ESG
Exemple dans la construction, l'immobilier
RSE et gestion du Risque Fournisseur:
– Retour sur l’enquête « Stratégie d’achats durables »
– La prise en compte de la RSE dans le processus Achats
– Un exemple concret : la qualification des fournisseurs

Le guide interactif propose des outils pratiques permettant aux dirigeants de mieux mesurer et maîtriser les risques liés à l’environnement, ainsi que des exemples issus d’événements réels (questionnaire d’autodiagnostic et bilan personnalisé, fiches exemples de risques et de mesures de traitement, outil de cartographie des risques, formulaire permettant de réaliser ses propres « fiches risques »).

Le site propose également des éléments contextuels explicitant les enjeux d’une telle démarche pour les entreprises, un cadre méthodologique, des retours d’expériences ainsi qu’un certain nombre de références et de contacts utiles.

Consultez le Dossier AMRAE / Orée : Guide interactif
Dossier AMRAE OREE

Le guide interactif propose des outils pratiques permettant aux dirigeants de mieux mesurer et maîtriser les risques liés à l’environnement, ainsi que des exemples issus d’événements réels (questionnaire d’autodiagnostic et bilan personnalisé, fiches exemples de risques et de mesures de traitement, outil de cartographie des risques, formulaire permettant de réaliser ses propres « fiches risques »).

Le site propose également des éléments contextuels explicitant les enjeux d’une telle démarche pour les entreprises, un cadre méthodologique, des retours d’expériences ainsi qu’un certain nombre de références et de contacts utiles.

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Le site propose également des éléments contextuels explicitant les enjeux d’une telle démarche pour les entreprises, un cadre méthodologique, des retours d’expériences ainsi qu’un certain nombre de références et de contacts utiles.

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Le guide interactif propose des outils pratiques permettant aux dirigeants de mieux mesurer et maîtriser les risques liés à l’environnement, ainsi que des exemples issus d’événements réels (questionnaire d’autodiagnostic et bilan personnalisé, fiches exemples de risques et de mesures de traitement, outil de cartographie des risques, formulaire permettant de réaliser ses propres « fiches risques »).

Le site propose également des éléments contextuels explicitant les enjeux d’une telle démarche pour les entreprises, un cadre méthodologique, des retours d’expériences ainsi qu’un certain nombre de références et de contacts utiles.

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Le guide interactif propose des outils pratiques permettant aux dirigeants de mieux mesurer et maîtriser les risques liés à l’environnement, ainsi que des exemples issus d’événements réels (questionnaire d’autodiagnostic et bilan personnalisé, fiches exemples de risques et de mesures de traitement, outil de cartographie des risques, formulaire permettant de réaliser ses propres « fiches risques »).

Le site propose également des éléments contextuels explicitant les enjeux d’une telle démarche pour les entreprises, un cadre méthodologique, des retours d’expériences ainsi qu’un certain nombre de références et de contacts utiles.

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I. Le risque de responsabilité environnementale: la loi du 1er août
2008
II. La directive-cadre déchet du 19 novembre 2008 et responsabilité
élargie du producteur
III. Impact de ces nouvelles responsabilités sur les produits assurantiels

Sommaire de la présentation
Total en bref
la DARAG
Le sinistre
La gestion de crise
L'indemnisation des tiers
Le Fonctionnement du programme RC
Le Bilan et quelques enseignements

Sommaire de la présentation
Total en bref
la DARAG
Le sinistre
La gestion de crise
L'indemnisation des tiers
Le Fonctionnement du programme RC
Le Bilan et quelques enseignements

- caractéristiques et spécificités du marché d’assurance japonais
- de la stratégie et du développement à l’international

I. Le risque de responsabilité environnementale: la loi du 1er août
2008
II. La directive-cadre déchet du 19 novembre 2008 et responsabilité
élargie du producteur
III. Impact de ces nouvelles responsabilités sur les produits assurantiels

Analyse d'un extra financier
Description d'un modèle coordonné de developpement durable et de gestion des risques

- caractéristiques et spécificités du marché d’assurance japonais
- de la stratégie et du développement à l’international

Sommaire de la présentation
Total en bref
la DARAG
Le sinistre
La gestion de crise
L'indemnisation des tiers
Le Fonctionnement du programme RC
Le Bilan et quelques enseignements

Identification, évaluation de risques liés au développement durable

Identification, évaluation de risques liés au développement durable

Analyse d'un extra financier
Description d'un modèle coordonné de developpement durable et de gestion des risques

REACH : objectifs et cadre règlementaire
Mise en pratique théorique
Application dans l'entreprise

REACH : objectifs et cadre règlementaire
Mise en pratique théorique
Application dans l'entreprise

Energies renouvelables : entre utopie et réalité...
Etat des lieux des risques et des solutions d’assurance

Intervenants :
- Michel YARHI, Amrae
- Georges WEINGAERTNER, Gothaer
- Jean-Pierre AUDINOT, Audit Auxalis
- Dominique MAHE, Aérowatt
- Nicolas PAUL-DAUPHIN, Eolfi
- Claude DELAHAYE, Verspieren
- Xavier GUILLERAND, Verspieren

Energies renouvelables : entre utopie et réalité...
Etat des lieux des risques et des solutions d’assurance

Intervenants :
- Michel YARHI, Amrae
- Georges WEINGAERTNER, Gothaer
- Jean-Pierre AUDINOT, Audit Auxalis
- Dominique MAHE, Aérowatt
- Nicolas PAUL-DAUPHIN, Eolfi
- Claude DELAHAYE, Verspieren
- Xavier GUILLERAND, Verspieren

PORT 2000
La conduite d ’un projet de développement durable à l ’échelle de la Région et de la Nation

Le Port du Havre Aujourd’hui
La définition du besoin Socio-Economique
Quelques éléments de conduite du projet
Indispensable concertation
Une composante environnementale
fondamentale
La réalisation des ouvrages portuaires

Après un panorama des cats nats et de leurs conséquences, la présentation vous présente les avantages d'une modélisation et sa mise en oeuvre. Pour finir un assureur présentera ses méthodes de tarifications.

Sommaire
L'évolution des responsabilités des exploitants en matière environnementale
L'indemnisation des préjudices environnementaux
Biodiversité : responsabilités, valeurs et traitement

A travers plusieurs exemples, la présentation illustre les problématiques d'effet de serre notamment à travers les taux d'émission du carbone

PORT 2000
La conduite d ’un projet de développement durable à l ’échelle de la Région et de la Nation

Le Port du Havre Aujourd’hui
La définition du besoin Socio-Economique
Quelques éléments de conduite du projet
Indispensable concertation
Une composante environnementale
fondamentale
La réalisation des ouvrages portuaires

A travers plusieurs exemples, la présentation illustre les problématiques d'effet de serre notamment à travers les taux d'émission du carbone

A travers plusieurs exemples, la présentation illustre les problématiques d'effet de serre notamment à travers les taux d'émission du carbone

Sommaire
L'évolution des responsabilités des exploitants en matière environnementale
L'indemnisation des préjudices environnementaux
Biodiversité : responsabilités, valeurs et traitement

Sommaire
L'évolution des responsabilités des exploitants en matière environnementale
L'indemnisation des préjudices environnementaux
Biodiversité : responsabilités, valeurs et traitement

Après un panorama des cats nats et de leurs conséquences, la présentation vous présente les avantages d'une modélisation et sa mise en oeuvre. Pour finir un assureur présentera ses méthodes de tarifications.

IA. Responsabilité environnementale : Le cadre juridique de la responsabilité de l’exploitant et la généralisation du principe pollueur-payeur
1A.1 Présentation générale de la directive européenne sur la responsabilité environnementale (21 /04/ 2004)
1A.2 Causes d’exonération
1A.3 Etat de la transposition

I.B Décrets post-loi Bachelot : les aspects pratiques du management post-loi Bachelot
1B.1 PPRN/PPRT
1B.2 Etudes de danger
1B.3 Information acquéreurs locataires (IAL)
1B.4 Garanties financières
1B.5 Hygiène, sécurité, santé sur le site
1B.6 La procédure de cessation d’activité

II. Sites et sols pollués: l’initiative Socle et la remise à flot
2.1 Principes généraux et méthodologie établis par des circulaires
2.2 Une politique pragmatique
2.3 Socle
2.4 Le projet de directive

III. Conséquence sur le transfert du risque environnemental à l’assurance
3.1 Les principales garanties d’assurance
3.2 La responsabilité environnementale et l’assurance

Présentation générale de la dérive environnementale à travers des photos, graphiques et indicateurs
Présentation du scoring de la démarche développement durable
Solutions : la démarche HQE

IA. Responsabilité environnementale : Le cadre juridique de la responsabilité de l’exploitant et la généralisation du principe pollueur-payeur
1A.1 Présentation générale de la directive européenne sur la responsabilité environnementale (21 /04/ 2004)
1A.2 Causes d’exonération
1A.3 Etat de la transposition

I.B Décrets post-loi Bachelot : les aspects pratiques du management post-loi Bachelot
1B.1 PPRN/PPRT
1B.2 Etudes de danger
1B.3 Information acquéreurs locataires (IAL)
1B.4 Garanties financières
1B.5 Hygiène, sécurité, santé sur le site
1B.6 La procédure de cessation d’activité

II. Sites et sols pollués: l’initiative Socle et la remise à flot
2.1 Principes généraux et méthodologie établis par des circulaires
2.2 Une politique pragmatique
2.3 Socle
2.4 Le projet de directive

III. Conséquence sur le transfert du risque environnemental à l’assurance
3.1 Les principales garanties d’assurance
3.2 La responsabilité environnementale et l’assurance

Quel rôle le risk manager joue-t-il dans les processus de fusion, acquisition et cessions d’entreprises?

A quel moment le risk manager peut ou doit-il intervenir?

Quel savoir-faire et quelles compétences peut-il apporter?

Quels sont les produits et/ou services fournis par les marches d’assurances qui peuvent faciliter les transactions de fusion, acquisition et cession?

Présentation générale de la dérive environnementale à travers des photos, graphiques et indicateurs
Présentation du scoring de la démarche développement durable
Solutions : la démarche HQE

Nanotechnologies : opportunités ou risques ?
Nanotechnologies : définition
Les grands domaines d’application de la nanotechnologie
Les enjeux économiques
Les risques potentiels
Approche risk management (comment traiter ces risques?)

Risques des nanotechnologies : que savons-nous ? que faire ?
Nanoparticules, nanotechnologies
Dangers des nanoparticules : ce qui est connu
Morphologie des nano-objets
Quelques propriétés des nano-objets
Applications technologiques possibles
Métrologie des nanoparticules / nano-objets
Des effets positifs sur la santé et l’environnement ?
Les mécanismes vraisemblables de la toxicité des nanoparticules
12 recommandations européennes
Les recommandations du Comité de la Prévention et de la Précaution 2006
Conclusion

Quel rôle le risk manager joue-t-il dans les processus de fusion, acquisition et cessions d’entreprises?

A quel moment le risk manager peut ou doit-il intervenir?

Quel savoir-faire et quelles compétences peut-il apporter?

Quels sont les produits et/ou services fournis par les marches d’assurances qui peuvent faciliter les transactions de fusion, acquisition et cession?

Nanotechnologies : opportunités ou risques ?
Nanotechnologies : définition
Les grands domaines d’application de la nanotechnologie
Les enjeux économiques
Les risques potentiels
Approche risk management (comment traiter ces risques?)

Risques des nanotechnologies : que savons-nous ? que faire ?
Nanoparticules, nanotechnologies
Dangers des nanoparticules : ce qui est connu
Morphologie des nano-objets
Quelques propriétés des nano-objets
Applications technologiques possibles
Métrologie des nanoparticules / nano-objets
Des effets positifs sur la santé et l’environnement ?
Les mécanismes vraisemblables de la toxicité des nanoparticules
12 recommandations européennes
Les recommandations du Comité de la Prévention et de la Précaution 2006
Conclusion

IA. Responsabilité environnementale : Le cadre juridique de la responsabilité de l’exploitant et la généralisation du principe pollueur-payeur
1A.1 Présentation générale de la directive européenne sur la responsabilité environnementale (21 /04/ 2004)
1A.2 Causes d’exonération
1A.3 Etat de la transposition

I.B Décrets post-loi Bachelot : les aspects pratiques du management post-loi Bachelot
1B.1 PPRN/PPRT
1B.2 Etudes de danger
1B.3 Information acquéreurs locataires (IAL)
1B.4 Garanties financières
1B.5 Hygiène, sécurité, santé sur le site
1B.6 La procédure de cessation d’activité

II. Sites et sols pollués: l’initiative Socle et la remise à flot
2.1 Principes généraux et méthodologie établis par des circulaires
2.2 Une politique pragmatique
2.3 Socle
2.4 Le projet de directive

III. Conséquence sur le transfert du risque environnemental à l’assurance
3.1 Les principales garanties d’assurance
3.2 La responsabilité environnementale et l’assurance

IA. Responsabilité environnementale : Le cadre juridique de la responsabilité de l’exploitant et la généralisation du principe pollueur-payeur
1A.1 Présentation générale de la directive européenne sur la responsabilité environnementale (21 /04/ 2004)
1A.2 Causes d’exonération
1A.3 Etat de la transposition

I.B Décrets post-loi Bachelot : les aspects pratiques du management post-loi Bachelot
1B.1 PPRN/PPRT
1B.2 Etudes de danger
1B.3 Information acquéreurs locataires (IAL)
1B.4 Garanties financières
1B.5 Hygiène, sécurité, santé sur le site
1B.6 La procédure de cessation d’activité

II. Sites et sols pollués: l’initiative Socle et la remise à flot
2.1 Principes généraux et méthodologie établis par des circulaires
2.2 Une politique pragmatique
2.3 Socle
2.4 Le projet de directive

III. Conséquence sur le transfert du risque environnemental à l’assurance
3.1 Les principales garanties d’assurance
3.2 La responsabilité environnementale et l’assurance

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1A.1 Présentation générale de la directive européenne sur la responsabilité environnementale (21 /04/ 2004)
1A.2 Causes d’exonération
1A.3 Etat de la transposition

I.B Décrets post-loi Bachelot : les aspects pratiques du management post-loi Bachelot
1B.1 PPRN/PPRT
1B.2 Etudes de danger
1B.3 Information acquéreurs locataires (IAL)
1B.4 Garanties financières
1B.5 Hygiène, sécurité, santé sur le site
1B.6 La procédure de cessation d’activité

II. Sites et sols pollués: l’initiative Socle et la remise à flot
2.1 Principes généraux et méthodologie établis par des circulaires
2.2 Une politique pragmatique
2.3 Socle
2.4 Le projet de directive

III. Conséquence sur le transfert du risque environnemental à l’assurance
3.1 Les principales garanties d’assurance
3.2 La responsabilité environnementale et l’assurance

IA. Responsabilité environnementale : Le cadre juridique de la responsabilité de l’exploitant et la généralisation du principe pollueur-payeur
1A.1 Présentation générale de la directive européenne sur la responsabilité environnementale (21 /04/ 2004)
1A.2 Causes d’exonération
1A.3 Etat de la transposition

I.B Décrets post-loi Bachelot : les aspects pratiques du management post-loi Bachelot
1B.1 PPRN/PPRT
1B.2 Etudes de danger
1B.3 Information acquéreurs locataires (IAL)
1B.4 Garanties financières
1B.5 Hygiène, sécurité, santé sur le site
1B.6 La procédure de cessation d’activité

II. Sites et sols pollués: l’initiative Socle et la remise à flot
2.1 Principes généraux et méthodologie établis par des circulaires
2.2 Une politique pragmatique
2.3 Socle
2.4 Le projet de directive

III. Conséquence sur le transfert du risque environnemental à l’assurance
3.1 Les principales garanties d’assurance
3.2 La responsabilité environnementale et l’assurance

IA. Responsabilité environnementale : Le cadre juridique de la responsabilité de l’exploitant et la généralisation du principe pollueur-payeur
1A.1 Présentation générale de la directive européenne sur la responsabilité environnementale (21 /04/ 2004)
1A.2 Causes d’exonération
1A.3 Etat de la transposition

I.B Décrets post-loi Bachelot : les aspects pratiques du management post-loi Bachelot
1B.1 PPRN/PPRT
1B.2 Etudes de danger
1B.3 Information acquéreurs locataires (IAL)
1B.4 Garanties financières
1B.5 Hygiène, sécurité, santé sur le site
1B.6 La procédure de cessation d’activité

II. Sites et sols pollués: l’initiative Socle et la remise à flot
2.1 Principes généraux et méthodologie établis par des circulaires
2.2 Une politique pragmatique
2.3 Socle
2.4 Le projet de directive

III. Conséquence sur le transfert du risque environnemental à l’assurance
3.1 Les principales garanties d’assurance
3.2 La responsabilité environnementale et l’assurance

IA. Responsabilité environnementale : Le cadre juridique de la responsabilité de l’exploitant et la généralisation du principe pollueur-payeur
1A.1 Présentation générale de la directive européenne sur la responsabilité environnementale (21 /04/ 2004)
1A.2 Causes d’exonération
1A.3 Etat de la transposition

I.B Décrets post-loi Bachelot : les aspects pratiques du management post-loi Bachelot
1B.1 PPRN/PPRT
1B.2 Etudes de danger
1B.3 Information acquéreurs locataires (IAL)
1B.4 Garanties financières
1B.5 Hygiène, sécurité, santé sur le site
1B.6 La procédure de cessation d’activité

II. Sites et sols pollués: l’initiative Socle et la remise à flot
2.1 Principes généraux et méthodologie établis par des circulaires
2.2 Une politique pragmatique
2.3 Socle
2.4 Le projet de directive

III. Conséquence sur le transfert du risque environnemental à l’assurance
3.1 Les principales garanties d’assurance
3.2 La responsabilité environnementale et l’assurance