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06/05/2016   ORSA ORSA entreprise solvabilité

ORSA
Auteur : AMRAE

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016


31/03/2016   La réforme du droit des contrats - Rapport du Président Légifrance Texte n°26 réforme droit contrat responsabilités legifrance

La réforme du droit des contrats - Rapport du Président Légifrance Texte n°26
Auteur : Legifrance

La réforme du droit des contrats - Commission Responsabilités - Session du 25/03/2016


31/03/2016   La réforme du droit des contrats réforme droit contrat responsabilités

La réforme du droit des contrats
Auteur : AMRAE

La réforme du droit des contrats - Commission Responsabilités - Session du 25/03/2016


31/03/2016   La réforme du droit des contrats - Rapport du Président Légifrance Texte n°25 réforme droit contrat responsabilités legifrance

La réforme du droit des contrats - Rapport du Président Légifrance Texte n°25
Auteur : Legifrance

La réforme du droit des contrats - Commission Responsabilités - Session du 25/03/2016


22/03/2016   La refonte prochaine du droit des contrats est-elle porteuse de risque ? Responsabilités Droit des contrats risque

La refonte prochaine du droit des contrats est-elle porteuse de risque ?
Auteur : AMRAE

Atelier Cannes 2015 – 05/02/2015


04/01/2016   Class Actions à la française, à l’européenne : où allons-nous ? Class Actions

Class Actions à la française, à l’européenne : où allons-nous ?
Auteur : AMRAE

Atelier Deauville 2014 – 06/02/2014


23/10/2014   Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre DEVOIR VIGILEANCE SUPPLY CHAIN RESPONSABILITÉ DES SOCIÉTÉS

Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
Auteur : AMRAE RAVERDY

Focus sur la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre Menaces et opportunités


Une menace justifiée?


Un contexte international favorable au contrôle de la supply chain et à la « due diligence »


Les bases d’une responsabilisation des sociétés en droit français


Les limites de la soft law


De la soft law à la hard law : les propositions de loi du 6 novembre 2013


Une solution de statu quo provisoire?


Quelles incidences en termes d’assurance?


Une opportunité à saisir?


29/07/2014   Eclairage sur le processus collaboratif Anne-Carine Ropars-Furet Winston & Strawn LLP processus collaboratif règlement amiable des conflits avocats

Eclairage sur le processus collaboratif
Auteur : AMRAE Anne-Carine Ropars-Furet Winston & Strawn LLP

Commission Responsabilité


Présentation sur le droit collaboratif par Maitre Ropars- Furet


SOMMAIRE


DEFINITION

II.PRINCIPES ESSENTIELS

III.COMMENT SE DEROULE-T-IL?

IV.POUR QUI? POURQUOI?


23/05/2014   Responsabilité civile des mandataires sociaux Actualités ASSURANCE RCMS Responsabilité civile des mandataires sociaux

Responsabilité civile des mandataires sociaux Actualités
Auteur : AMRAE BOPS

COMMISSION RESPONSABILITES


Responsabilité civile des mandataires sociaux Actualités


Rémi Passemard

Avocat, SCP Bouckaert Ormen Passemard Sportes


Thème n°1 : Assurance et Responsabilité civile

Thème n°2 : Conformité

Thème n°3 : Entreprises en difficultés


12/07/2013   Cahier Technique - REX Contentieux Anglosaxon sinistre contentieux anglosaxon Trial class action Barrister Solicitor programme d'assurance

Cahier Technique - REX Contentieux Anglosaxon
Auteur : AMRAE

Cahier Technique par Franck Grimonpont et Vladimir Rostan d'Anzecune


Retour d'expérience sur la gestion d'un sinistre et son contentieux dans un pays de culture anglosaxonne.


Atelier lors des Rencontres AMRAE à Lyon (Février 2013) et synthèse présentée lors de la JDC 2013.


07/02/2013   Sécurisation des contrats : création ou restriction de croissance ? contrat litiqe risque juridique

Sécurisation des contrats : création ou restriction de croissance ?
Auteur : AMRAE FIDAL

Modérateur        


Patrick LACROIX, IDEX

Risk Manager


Intervenants       


Didier FERRIER, FIDAL

Avocat Expert,


Alain GAUVIN, CARREFOUR

Directeur Juridique FranceOlivier PERROUD, IDEX

Responsable Commercial Rhône Alpes


 


Ne pas bloquer la croissance avec des contrats trop « strictes ». Sécuriser les risques juridiques sans que cela soit un obstacle à la croissance. Quelle appétence, comment la calculer, la mesurer, la faire respecter ?


Cet atelier s’appuiera sur le nouvel ouvrage « Gestion des risques juridiques » Collection Dialoguer AMRAE & FIDAL


I.Le risque lié au contexte économique

II.Le risque lié à l’influence de la loi sur le contrat

III.Le risque lié au litige entre les parties


 


07/02/2013   "Croissance sans conscience n'est que ruine de l'âme" éthique croissance culture

"Croissance sans conscience n'est que ruine de l'âme"
Auteur : AMRAE

Modérateur        

Annie BRESSAC, LES APPRENTIS D’AUTEUIL

Directeur audit et contrôle interne


Intervenants       


Robert LEBLANC, AON FRANCE

Président Directeur Général


Catherine VERET, PROMONTORY FINANCIAL GROUP

Managing Director


Alain HOCQUET , ORANGE

Groupe Risk Manager




Développer des activités, prendre des risques, diffuser des pratiques, rien ne peut fonctionner sans une culture éthique, des valeurs partagées et une exemplarité irréprochable. Comment le RM peut-il participer à la diffusion de cette culture ? Est-ce un pilier de la croissance ? (Question subsidiaire : Est-il facile de repérer les contrevenants, les fraudeurs ?)


Quels liens perçoit-on entre « croissance » et « conscience »?


-Première approche du sujet


-Lecture « cindynique »


Quels liens perçoit-on entre « croissance » et « conscience »?


-dans les entreprises


-chez Orange


-dans le secteur « caritatif »


-dans le monde financier »


Comment établir un socle de valeurs et de règles qui soutienne une croissance « saine » ?


-Chartes d’éthique et codes de déontologie


-La démarche RSE


-Les perceptions paradoxales des acteurs dans le quotidien sociétal


La place des valeurs dans le dispositif de risk-management ?


Le rôle du risk-manager dans la diffusion des valeurs ?


07/02/2013   Développement durable sacrifié sur l'autel de la croissance ? developpement durable croissance opportunité RSE

Développement durable sacrifié sur l'autel de la croissance ?
Auteur : AMRAE

Modérateur        


Alain CHONé, GUERBET

Risk Manager Groupe


Intervenants        


Johanne CHARBIT, AON FRANCE

Directeur Département Responsabilité Civile et Lignes Financières


Sophie LEPENNEC, ERAMET

Directeur Environnement Groupe


Jean-Christophe PAGES, COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE

Responsable du département Audit interne, gestion des risques et qualité


 


Développement durable et croissance : est-ce un frein à la croissance ou l’opportunité de développer autrement ses activités que de vouloir être le plus « sociétalement responsable » possible ? Comment faire et comment retranscrire cette véritable envie verte dans les indicateurs RSE ?


07/02/2013   Gouvernance, gestion et communication des risques dans les ETI ETI REX gouvernance

Gouvernance, gestion et communication des risques dans les ETI
Auteur : AMRAE

Moderateur        

Rachel BALMADIER, COMPAGNIE DES ALPES

Directeur du Contrôle Interne, des Risques et Assurances


Intervenants      


François COTTIGNIES,

Administrateur de Sociétés


Pascal GAY, PILOT

Secrétaire Générale


Caroline WEBER, MIDDLENEXT

Directrice Générale


                           


Les Entreprises de Tailles Intermédiaires ont-elles ou doivent elles disposer d’un système de gestion des risques ? La gouvernance des risques est-elle différente, adaptée ? Comment concilier les exigences réglementaires, les attentes du marché et la vraie vie des entreprises ? Comment convaincre les dirigeants - premier Risk Manager de l’entreprise - de l’utilité d’un dispositif de gestion des risques formalisé ?


Cet atelier s’appuiera sur :




  • Le guide d’application « Gestion des risques et Contrôle Interne dans les ETI » publié par AMRAE et Middlenext.


  • Le livre blanc publié « Pour une amélioration de la performance opérationnelle via l’optimisation des processus et une meilleure intégration de la maîtrise des risques » publié avec l’APDC.


 


 


Panorama ETI


Formalisation d’un dispositif de gestion des risques


Gouvernance des risques: rôle de l’administrateur


Risques spécifiques : succession du dirigeant et gestion des crises


Communication


 


07/02/2013   Responsabilités des dirigeants, des administrateurs : quelles prises de risques ? responsabilités dirigeants retour d'experience REX délégations de pouvoir risque pénal assurances

Responsabilités des dirigeants, des administrateurs : quelles prises de risques ?
Auteur : AMRAE

Modérateur        


Marc de POMMEREAU, GDF SUEZ ENERGIE SERVICES

Directeur des Assurances


 


Intervenants       


Didier COCAGNE, DIOT RHONE ALPES

Directeur Assurances IARD


 


Thierry DALMASSO, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES

Associé


 


Etienne GAUTIER, REEL

Secrétaire Général


 


Didier SEIGNEUR, AIG

Directeur Département Risques Financiers


 


Comment le RM aide-t-il & fait-il prendre conscience aux dirigeants, aux  administrateurs de leurs prises décisions, de leurs prises de risques ? Existent-ils des outils de prévention, de protection (ex: délégation de pouvoir) ? Comment être sûr de leur diffusion, compréhension, application ? Le retour d'expérience favorise-t-il cette prise de conscience ? Existe-t-il une gestion spécifique du risque pénal ? Quelles sont les limites des couvertures d'assurances ?


 


• Introduction – M. de Pommereau


• La problématique du dirigeant – E. Gautier


• Le courtier – D. Cocagne


• L’avocat – T. Dalmasso


• L’assureur – D. Seigneur


• Echanges


• Conclusion


26/06/2012   Enquête Risk Management & Ressources Humaines (AMRAE/ANDRH) Enquête AMRAE ANDRH Risk Management Ressources Humaines assurances de personnes

Enquête Risk Management & Ressources Humaines (AMRAE/ANDRH)
Auteur : AMRAE , ANDRH
Objectifs de l’enquête
•Identifier la perception par les RRH des risques liés à leurs domaines d’intervention
•Comprendre leur connaissance des organisations RM existantes dans leur entreprise et les attentes par rapport à la fonction risk management.
21/06/2012   Fiche Métier RISK MANAGER (Gestionnaire des Risques) Fiche Métier RISK MANAGER (Gestionnaire des Risques) AMRAE APEC

Fiche Métier RISK MANAGER (Gestionnaire des Risques)
Auteur : AMRAE APEC
Présentation du métier de Risk Manager

Finalité du métier
Missions principales
Facteurs d’évolution du métier
Rémunération
Compétences
Profils les plus demandés
Type d'employeurs
Rattachement hiérarchique
Environnement de travail et interlocuteurs
Et après ?
14/06/2012   Mise en œuvre du cadre de référence actualisé de la « gestion des risques » de l’AMF amf boite à outil recommandations directions financières retour d'expérience

Mise en œuvre du cadre de référence actualisé de la « gestion des risques » de l’AMF
Auteur : AMRAE
Objectif : Donner aux Directions Financières le chemin et une boite à idées lui
permettant de :
– Mettre en œuvre un dispositif de gestion des risques utile et efficace;
– S’appuyer sur les meilleures pratiques issues de nos échanges, de nos expériences
– Rebondir sur l’amélioration de la performance via les processus

I. Benchmark des pratiques observées en
France et à l’international
II. Proposition d’un parcours en cinq étapes
III. Boite à idées : compilation des outils
utilisés & des meilleures pratiques

En partenariat avec :
APDC – Association des Professionnels et Directeurs Comptabilité & Gestion et la DFCG
BMA & KPMG

Sortie prévue en septembre 2012
09/02/2012   Durcissement de la mise en responsabilité personnes physique / morale : une tendance européenne responsabilités opérationnelles mise en responsabilite mise en cause de « Dirigeants »

Durcissement de la mise en responsabilité personnes physique / morale : une tendance européenne
Auteur : AMRAE
Modérateur
Patrick LEROY, ROQUETTE FRERES
Risk Manager

Intervenants

Fabienne BOTTLING, ZURICH
Juriste Sinistres Responsabilité Civile et Lignes Financières

Sarah XERRI HANOTTE, HMN & PARTNERS
Avocat

Partie 1
- Quatre domaines de responsabilités sont examinés : les sources
de responsabilités, le périmètre applicable, le droit positif
Partie 2
Dans ces quatre domaines les questions incontournables sont :
- Qui a droit à agir ? Agir seul ou en groupe ?
- Pour quel préjudice ?
- Contre qui ?
Partie 3
Comment se positionnent les réponses assurantielles ?
- Les contrats
- L’articulation de leurs différentes couvertures
- La déclaration aux assureurs
Partie 4
- Les bonnes pratiques pour maîtriser le domaine complexe des
responsabilités
09/02/2012   Appréhender la fiscalité des programmes internationaux fiscalité programmes internationaux schéma d'assurance réglementation

Appréhender la fiscalité des programmes internationaux
Auteur : AMRAE
Modérateur
Zaiella AISSAOUI, YVES ROCHER
Responsable Assurance Groupe

Intervenants
Frédérique BANNES, LIBERTY MUTUAL INSURANCE EUROPE Ltd
Directrice Juridique et Sinistres
Jean‐Michel GEY, MARSH SA
Directeur de la Practice Multinationale
Anne QUENEDEY, SALANS
Avocat Associé

Les réglementations s'intensifient partout dans le monde et peuvent ainsi peser fortement sur le développement des activités à l'international et plus particulièrement sur le choix des moyens et/ou outils utilisés pour leurs protections.
Après un rappel de facteurs‐clés pour la mise en oeuvre de programmes internationaux et un exposé des récentes modifications réglementaires internationales, nous chercherons à en comprendre les aspects réglementaires à prendre en compte, les aspects fiscaux qui en découlent et illustrerons à l'aide d'exemples le traitement des sinistres.
Il s'agira de soulever les principales questions et éviter ainsi quelques pièges.

1) un contexte international de plus en plus complexe
2) des consequences fiscales de plus en plus diversifiees
3) la gestion des sinistres dans les programmes internationaux
09/02/2012   Savoir évaluer l'efficacité de l'ERM et savoir la communiquer en interne ERM communication

Savoir évaluer l'efficacité de l'ERM et savoir la communiquer en interne
Auteur : AMRAE
Modérateur
Annie BRESSAC, LES APPRENTIS D’AUTEUIL
Directeur audit et contrôle interne

Intervenants

Pascal GALIBERT, EUROCOPTER
Enterprise Risk Manager

Dominique PAGEAUD, ERNST & YOUNG ET ASSOCIES
Associé

Didier VIDAL, ALCATEL LUCENT
Directeur Risques et Assurances

Quels critères permettent d'évaluer l'efficacité de la gestion des risques ? Sont‐ils réellement implantés ? Comment organise t’on la remontée de ces critères, vers qui ? Pouvons‐nous avoir les mêmes informations entre dirigeants et administrateurs ? Comment communiquer dans la transparence vers les administrateurs mais sans faire peur ?
Mise à l’ordre du jour par les évolutions légales, notamment celles relatives aux comités d’audit, l’évaluation de l’efficacité de l’ERM est un sujet d’actualité pour beaucoup d’organisations qui n’avaient pas jusqu’ici un dispositif
suffisamment mature pour se poser cette question.
Sujet d’actualité donc, mais aussi sujet complexe. En effet, au delà de la conformité aux référentiels et bonnes pratiques, comment peut‐on définir «l’efficacité » de l’ERM ? Existe‐t‐il des critères universels applicables à toutes les
organisations et à toutes leurs parties prenantes ? L’efficacité perçue n’est‐elle pas liée aux spécificités de l’ERM de chaque entreprise ? Peut‐on alors fonder cette évaluation sur des éléments objectifs ?
Pour répondre à ces questions, trois professionnels de l’ERM, intervenant dans des environnements différents, partageront avec la salle leurs réflexions et leurs témoignages sur la réalité des pratiques.

Les échanges porteront également sur la façon dont on peut rendre compte au sein de l’entreprise de l’évaluation de l’efficacité de l’ERM, tant sur le contenu que sur la forme, auprès des dirigeants, des administrateurs, et de l’ensemble
des acteurs de l’entreprise. En se posant, bien sûr, la question de la «transparence » et de ses limites…
09/02/2012   Intelligence économique : un outil d'anticipation pour les risk managers Intelligence économique IE retour d’expérience

Intelligence économique : un outil d'anticipation pour les risk managers
Auteur : AMRAE
Modérateur
Paul‐Vincent VALTAT, PORTS DE PARIS
Délégué pour la Défense et la Sécurité, Respondable Mission Prévention Sécurité Sûreté

Intervenants

Philippe LE NAOUR, AIR FRANCE
Responsable Planning Stratégique et Intelligence Economique

Xavier LEONETTI, GENDARMERIE NATIONALE
Capitaine ‐ Responsable de l'Intelligence Economique

Stéphane ROSENWALD, RV CONSEIL
Président

Comment l'intelligence économique peut prévenir les risques, interpréter les signaux faibles et être un véritable "poste à l’avant‐garde" du risk manager ? Comment ces fonctions travaillent‐elles intelligemment ensemble ? Quelles sont les facteurs clés de succès pour que l'intelligence économique soit un véritable outil d'anticipation des risk managers ?
09/02/2012   Appréhender la fiscalité des programmes internationaux fiscalité programmes internationaux schéma d'assurance réglementation

Appréhender la fiscalité des programmes internationaux
Auteur : AMRAE
Modérateur
Zaiella AISSAOUI, YVES ROCHER
Responsable Assurance Groupe

Intervenants
Frédérique BANNES, LIBERTY MUTUAL INSURANCE EUROPE Ltd
Directrice Juridique et Sinistres
Jean‐Michel GEY, MARSH SA
Directeur de la Practice Multinationale
Anne QUENEDEY, SALANS
Avocat Associé

Les réglementations s'intensifient partout dans le monde et peuvent ainsi peser fortement sur le développement des activités à l'international et plus particulièrement sur le choix des moyens et/ou outils utilisés pour leurs protections.
Après un rappel de facteurs‐clés pour la mise en oeuvre de programmes internationaux et un exposé des récentes modifications réglementaires internationales, nous chercherons à en comprendre les aspects réglementaires à prendre en compte, les aspects fiscaux qui en découlent et illustrerons à l'aide d'exemples le traitement des sinistres.
Il s'agira de soulever les principales questions et éviter ainsi quelques pièges.

1) un contexte international de plus en plus complexe
2) des consequences fiscales de plus en plus diversifiees
3) la gestion des sinistres dans les programmes internationaux
09/02/2012   L'influence de l'ERM sur la notation financière et extra-financière erm notation financière et extra-financière partie prenante

L'influence de l'ERM sur la notation financière et extra-financière
Auteur : AMRAE
Modérateur
Martine VUILLERME, VEOLIA ENVIRONNEMENT
Directeur des Risques du Groupe

Intervenants

Julien DUCLOY, MARSH RISK CONSULTING
Practice leader ERM

Lotfi ELBARHDADI, STANDARD & POORS
Director, Financial Services

Geneviève FERONE, VEOLIA ENVIRONNEMENT
Directrice du Développement Durable

Un dispositif ERM efficace peut‐il être pris en compte par les agences de notation, dans les primes par les assureurs ou encore par les analystes financiers ? Si oui, comment ? Avec quelles certitudes ?
09/02/2012   Durcissement de la mise en responsabilité personnes physique / morale : une tendance européenne responsabilités opérationnelles mise en responsabilite mise en cause de « Dirigeants »

Durcissement de la mise en responsabilité personnes physique / morale : une tendance européenne
Auteur : AMRAE
Modérateur
Patrick LEROY, ROQUETTE FRERES
Risk Manager

Intervenants

Fabienne BOTTLING, ZURICH
Juriste Sinistres Responsabilité Civile et Lignes Financières

Sarah XERRI HANOTTE, HMN & PARTNERS
Avocat

Partie 1
- Quatre domaines de responsabilités sont examinés : les sources
de responsabilités, le périmètre applicable, le droit positif
Partie 2
Dans ces quatre domaines les questions incontournables sont :
- Qui a droit à agir ? Agir seul ou en groupe ?
- Pour quel préjudice ?
- Contre qui ?
Partie 3
Comment se positionnent les réponses assurantielles ?
- Les contrats
- L’articulation de leurs différentes couvertures
- La déclaration aux assureurs
Partie 4
- Les bonnes pratiques pour maîtriser le domaine complexe des
responsabilités
09/02/2012   Risk Manager : promouvoir et valoriser sa fonction risk manager fonction retour d’expérience modèle organisation

Risk Manager : promouvoir et valoriser sa fonction
Auteur : AMRAE
Modérateur
François HÜBSCH, MICHELIN
Directeur Assurance Groupe

Intervenants

Sébastien ALLAIRE, DELOITTE CONSEIL
Associé Risk Services

Caroline AUBRY, UNIVERSITE TOULOUSE
Directeur des Risques et du Contrôle Interne

Brigitte BOUQUOT, THALES
Directeur des Assurances et de la Gestion des Risques

Hervé PEYTAVIN, MBDA
Directeur du Management des Risques

La pertinence d'une cartographie ou l'optimisation du traitement des risques sont des éléments difficilement démontrables et chiffrables. Comment arriver à démontrer que sa fonction, son expertise, ses talents de négociateur,
challenger sont des atouts pour l'entreprise ? Comment peut‐on valoriser les fonctions du risk‐management alors que la sinistralité existe ? Témoignages de Directeur des Assurances et/ou Directeur des Risques.
16/12/2011   Responsabilité civile Produits : Etat de la jurisprudence Responsabilité civile Produits jurisprudence boyer

Responsabilité civile Produits : Etat de la jurisprudence
Auteur : AMRAE
I.Responsabilité civile du fait des produits défectueux
II.Vice caché et non-conformité
III.Obligation d’information et de conseil
IV.Assurance RC Produits
16/12/2011   Responsabilité civile Produits : Etat de la jurisprudence Responsabilité civile Produits jurisprudence boyer

Responsabilité civile Produits : Etat de la jurisprudence
Auteur : AMRAE
I.Responsabilité civile du fait des produits défectueux
II.Vice caché et non-conformité
III.Obligation d’information et de conseil
IV.Assurance RC Produits
08/11/2011   Faute Inexcusable de l'employeur faute inexcusable employeur employé

Faute Inexcusable de l'employeur
Auteur : AMRAE
De récents contentieux entre préposés et employeurs ont largement contribué à faire évoluer la notion de faute inexcusable, créant de nouvelles obligations et des responsabilités plus fortes pour l’entreprise à l’égard de ses salariés.
Jusqu’où cette obligation de l’employeur doit-elle aller ? Qu’en est il du risque réel de condamnation d’une entreprise sur ce fondement, dans quelles hypothèses est-elle à craindre et quelles en sont les conséquences ? Existe-t-il encore des possibilités de négociation entre employeur et salarié ?
Quel est le périmètre de l’indemnisation? Quelles réponses les tiers fournissent-ils aujourd’hui pour permettre à l’employeur de maitriser son risque (assureur, CPAM …) ? L’idée d’un régime simple de réparation globale de la victime peut-elle se concrétiser ?

PARTIE 1 :
LES DROITS DE LA VICTIME

PARTIE 2 :
LA SITUATION VECUE PAR L’EMPLOYEUR

PARTIE 3 :
DU COTE DES ASSURANCES


Intervenants
Mme Sophie Rodier, directeur Pôle Entreprises et Responsabilités, Gras Savoye

Maître Xavier Autain, cabinet Lussan
Maître Stéphane Choisez, cabinet Ngo Cohen Amir-Aslani

Modération : Mr Patrick Leroy, Président de la Commission Responsabilité Civile de l’AMRAE
20/10/2011   Quel Risk Manager pour quelles missions ? Maîtriser ses risques, optimiser ses contrôles, fiabiliser sa stratégie CEFAR Stratégie de Gestion des Risques remise diplome

Quel Risk Manager pour quelles missions ? Maîtriser ses risques, optimiser ses contrôles, fiabiliser sa stratégie
Auteur : AMRAE
Quel Risk Manager pour quelles missions ? Maîtriser ses risques, optimiser ses contrôles, fiabiliser sa stratégie

Contexte des entreprises répondantes
Missions
Profil
Rémunération
Evolutions

Animé par Frédéric LUCAS, Co-gérant - AMRAE Formation Global, Real Estate, Risks & Insurance Manager - PUBLICIS

Intervenants :
Céline LE BARS, Directeur de la Gestion des Risques et Assurance – IPSEN
Caroline AUBRY, Maître de Conférence – UNIVERSITE TOULOUSE III
Stéphane ROMANO, Manager – CALA Partner
Christophe LE BARS, DRH – EUROPCAR Groupe
22/09/2011   Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection. manager opérationnels responsabilités Prévention et protection.

Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection.
Auteur : AMRAE
Le contexte de mondialisation, de consumérisme, de tensions financières sont autant de facteurs qui contribuent à accentuer la probabilité de réclamations dont les conséquences peuvent être comparables à « l’effet papillon » : si un battement d’ailes de papillon au Brésil peut provoquer une tornade au Texas, une mise en cause à Lyon peut bouleverser un site de production à Chicago, semer la panique chez les consommateurs japonais.
Dans ce contexte, comment gérer au mieux ses responsabilités ?

Les membres de la Commission Responsabilité Civile de l’AMRAE ont échangé pendant plusieurs mois sur ce sujet et vous délivre dans ce cahier technique le fruit de leurs réflexions et de leurs analyses.

22/09/2011   Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection. manager opérationnels responsabilités Prévention et protection.

Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection.
Auteur : AMRAE
Le contexte de mondialisation, de consumérisme, de tensions financières sont autant de facteurs qui contribuent à accentuer la probabilité de réclamations dont les conséquences peuvent être comparables à « l’effet papillon » : si un battement d’ailes de papillon au Brésil peut provoquer une tornade au Texas, une mise en cause à Lyon peut bouleverser un site de production à Chicago, semer la panique chez les consommateurs japonais.
Dans ce contexte, comment gérer au mieux ses responsabilités ?

Les membres de la Commission Responsabilité Civile de l’AMRAE ont échangé pendant plusieurs mois sur ce sujet et vous délivre dans ce cahier technique le fruit de leurs réflexions et de leurs analyses.

22/09/2011   Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection. manager opérationnels responsabilités Prévention et protection.

Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection.
Auteur : AMRAE
Le contexte de mondialisation, de consumérisme, de tensions financières sont autant de facteurs qui contribuent à accentuer la probabilité de réclamations dont les conséquences peuvent être comparables à « l’effet papillon » : si un battement d’ailes de papillon au Brésil peut provoquer une tornade au Texas, une mise en cause à Lyon peut bouleverser un site de production à Chicago, semer la panique chez les consommateurs japonais.
Dans ce contexte, comment gérer au mieux ses responsabilités ?

Les membres de la Commission Responsabilité Civile de l’AMRAE ont échangé pendant plusieurs mois sur ce sujet et vous délivre dans ce cahier technique le fruit de leurs réflexions et de leurs analyses.

22/09/2011   Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection. manager opérationnels responsabilités Prévention et protection.

Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection.
Auteur : AMRAE
Le contexte de mondialisation, de consumérisme, de tensions financières sont autant de facteurs qui contribuent à accentuer la probabilité de réclamations dont les conséquences peuvent être comparables à « l’effet papillon » : si un battement d’ailes de papillon au Brésil peut provoquer une tornade au Texas, une mise en cause à Lyon peut bouleverser un site de production à Chicago, semer la panique chez les consommateurs japonais.
Dans ce contexte, comment gérer au mieux ses responsabilités ?

Les membres de la Commission Responsabilité Civile de l’AMRAE ont échangé pendant plusieurs mois sur ce sujet et vous délivre dans ce cahier technique le fruit de leurs réflexions et de leurs analyses.

22/09/2011   Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection. manager opérationnels responsabilités Prévention et protection.

Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection.
Auteur : AMRAE
Le contexte de mondialisation, de consumérisme, de tensions financières sont autant de facteurs qui contribuent à accentuer la probabilité de réclamations dont les conséquences peuvent être comparables à « l’effet papillon » : si un battement d’ailes de papillon au Brésil peut provoquer une tornade au Texas, une mise en cause à Lyon peut bouleverser un site de production à Chicago, semer la panique chez les consommateurs japonais.
Dans ce contexte, comment gérer au mieux ses responsabilités ?

Les membres de la Commission Responsabilité Civile de l’AMRAE ont échangé pendant plusieurs mois sur ce sujet et vous délivre dans ce cahier technique le fruit de leurs réflexions et de leurs analyses.

22/09/2011   Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection. manager opérationnels responsabilités Prévention et protection.

Cahiers techniques : Les managers opérationnels face à leurs responsabilités. Prévention et protection.
Auteur : AMRAE
Le contexte de mondialisation, de consumérisme, de tensions financières sont autant de facteurs qui contribuent à accentuer la probabilité de réclamations dont les conséquences peuvent être comparables à « l’effet papillon » : si un battement d’ailes de papillon au Brésil peut provoquer une tornade au Texas, une mise en cause à Lyon peut bouleverser un site de production à Chicago, semer la panique chez les consommateurs japonais.
Dans ce contexte, comment gérer au mieux ses responsabilités ?

Les membres de la Commission Responsabilité Civile de l’AMRAE ont échangé pendant plusieurs mois sur ce sujet et vous délivre dans ce cahier technique le fruit de leurs réflexions et de leurs analyses.

01/09/2011   Baromètre Solvabilité II 2011 – Optimind / OpinionWay – 2ème édition solvabilité 2 assureur enquête optimind

Baromètre Solvabilité II 2011 – Optimind / OpinionWay – 2ème édition
Auteur : OPTIMIND

Solvabilité II : réalisation du chantier Solvabilité II : où en sont les assureurs, mutuelles et IP ? 


21/06/2011   Bilan et perspectives un an après la publication des recommandations de l’AMF Référentiel gestion des risques AMF autorité des marchés financiers contrôle interne comité d'audit

Bilan et perspectives un an après la publication des recommandations de l’AMF
Auteur : AMRAE
• Le dispositif réglementaire est-il suffisant et adapté ?
• Comment DG, administrateurs, responsables d’audit interne et externe et risk managers travaillent-ils
ensemble et quelles sont les nouvelles responsabilités de chacun des acteurs ?
• À quoi ressemble le métier de risk manager en 2011 ?

Animateur : Mathieu ROSEMAIN, Journaliste, Les Echos

Etienne CUNIN, Adjoint à la direction des affaires comptables, AMF

Michel de FABIANI, Administrateur de sociétés

Gérard LANCNER, Président, AMRAE

Dominique PAGEAUD, Associé, Responsable de l’activité Risk Advisory France et Luxembourg, Ernst & Young

Marie SUPIOT, Avocat Associée, Landwell & Associés
03/02/2011   Du devoir de protection à la faute inexcusable des Employeurs faute inexcusable des Employeurs , devoir de protection , assistance et gestion de crise

Du devoir de protection à la faute inexcusable des Employeurs
Auteur : AMRAE
La norme du droit
La faute inexcusable un droit sans limites
La faute inexcusable un droit sans frontieres

Le devoir de prévention
- Contexte : les temps ont changé …
- Devoir de Protection de l’employeur
- Politique de santé-sûreté voyage : protection / limites

La réponse assurantielle
03/02/2011   Le nouveau Risk Manager : portrait barometre AMRAE 2011 etude risk manager Mission Profil Evolution Rémunération

Le nouveau Risk Manager : portrait
Auteur : AMRAE
Mission
Profil
Evolution
Rémunération
03/02/2011   Responsabilité environnementale : appréhender et financer le risque de passif risque passif , obligations d’information sur le bien , obligations de remise en état du bien

Responsabilité environnementale : appréhender et financer le risque de passif
Auteur : AMRAE
Quelles solutions avec son avocat ?
- Comment identifier les risques du vendeur ?
- Quelles sont ses obligations ?
- Quels sont les moyens de neutraliser ou réduire les risques ?

Quelles solutions du côté du courtier ?
- La réalisation de l’opération : les contraintes
- Les limites de ses polices d’assurance pollution
- Inventaire de l’état des sols.

Les résultats de l’audit
Le renforcement des contraintes
Les solutions du marché de l’assurance
Les limites des garanties disponibles
L’externalisation du risque
03/02/2011   Responsabilité environnementale : appréhender et financer le risque de passif risque passif , obligations d’information sur le bien , obligations de remise en état du bien

Responsabilité environnementale : appréhender et financer le risque de passif
Auteur : AMRAE
Quelles solutions avec son avocat ?
- Comment identifier les risques du vendeur ?
- Quelles sont ses obligations ?
- Quels sont les moyens de neutraliser ou réduire les risques ?

Quelles solutions du côté du courtier ?
- La réalisation de l’opération : les contraintes
- Les limites de ses polices d’assurance pollution
- Inventaire de l’état des sols.

Les résultats de l’audit
Le renforcement des contraintes
Les solutions du marché de l’assurance
Les limites des garanties disponibles
L’externalisation du risque
03/02/2011   Du devoir de protection à la faute inexcusable des Employeurs faute inexcusable des Employeurs , devoir de protection , assistance et gestion de crise

Du devoir de protection à la faute inexcusable des Employeurs
Auteur : AMRAE
La norme du droit
La faute inexcusable un droit sans limites
La faute inexcusable un droit sans frontieres

Le devoir de prévention
- Contexte : les temps ont changé …
- Devoir de Protection de l’employeur
- Politique de santé-sûreté voyage : protection / limites

La réponse assurantielle
03/02/2011   Minimisation du dommage : droits & obligations des assureurs, assurés et courtiers Minimisation du dommage RC Dommage

Minimisation du dommage : droits & obligations des assureurs, assurés et courtiers
Auteur : AMRAE
- Tour d’horizon réglementaire, législatif, jurisprudentiel
- Les solutions conventionnelles permettant la prise en charge des coûts et frais destinés à minimiser le dommage que ce soit dans le domaine des risques de responsabilité et des risques de dommages.
- Minimiser le Dommage : Vision de l’Assureur sur la minimisation du Dommage
03/02/2011   Du devoir de protection à la faute inexcusable des Employeurs faute inexcusable des Employeurs , devoir de protection , assistance et gestion de crise

Du devoir de protection à la faute inexcusable des Employeurs
Auteur : AMRAE
La norme du droit
La faute inexcusable un droit sans limites
La faute inexcusable un droit sans frontieres

Le devoir de prévention
- Contexte : les temps ont changé …
- Devoir de Protection de l’employeur
- Politique de santé-sûreté voyage : protection / limites

La réponse assurantielle
02/02/2011   Le Baromètre du Risk Manager 2011 barometre 2011 risk manager missions profil rémunération évolutions du Risk Manager

Le Baromètre du Risk Manager 2011
Auteur : AMRAE
Deux ans après sa première version, le Baromètre du Risk Manager 2011 de l’AMRAE réalisé en partenariat avec Deloitte vous propose une nouvelle analyse du positionnement, du rôle mais également de la physionomie du Risk Manager en France.

Au-delà d’une simple mise à jour des constats formulés il y a deux ans, le Baromètre 2011 a cherché à découvrir de nouvelles tendances et caractéristiques des Risk Managers exerçant en France. La structure d’origine de la restitution a cependant été conservée avec quatre parties sur les missions, le profil, la rémunération et les évolutions du Risk Manager.

Notre analyse a été réalisée à partir d’un questionnaire mis à jour et renseigné par plus de 100 personnes, couvrant un panel large en termes de secteur, de taille mais également d’exposition aux métiers de la gestion des risques.

Cette édition s’inscrit dans un contexte sensiblement différent par rapport à 2009, avec la survenance d’une crise mondiale, l’évolution de la réglementation et de son application par les organes de gouvernance. Le rôle du Risk Manager continue d’évoluer et de se renforcer par rapport à son périmètre d’activités, dans son rattachement et dans son implication dans la stratégie de l’entreprise.
30/11/2010   Risk Manager : Comment faire du management des risques un levier de performance de l’entreprise ? comté d'audit AMF autorité des marchés financiers la communication financière diffusion d’information financière

Risk Manager : Comment faire du management des risques un levier de performance de l’entreprise ?
Auteur : AMRAE AMF
- Quel est le contexte historique et juridique à l’origine de ces textes
- Quels sont les objectifs visés et le périmètre d’application
- Quelle portée sur la gestion des risques et les procédures du contrôle interne
- Quel rôle doit jouer le Risk Manager pour favoriser l’application de ces textes

Sophie BARANGER, Directrice des affaires comptables, AMF
30/11/2010   Gouvernance des risques, Comités d’audit et Commissaires aux comptes. Quelles évolutions, quelles attentes ? Gouvernance Comités d’audit Commissaires aux comptes

Gouvernance des risques, Comités d’audit et Commissaires aux comptes. Quelles évolutions, quelles attentes ?
Auteur : AMRAE KPMG
Actualité réglementaire et impact sur les relations CAC / Comités d’audit
-Apport des précisions de l’AMF sur le Comité d’audit(rapport du 22/07/2010)
-Apport de la mise à jour du cadre de référence de l’AMF sur les dispositifs de gestion des risques et du contrôle interne

Contribution des CAC

Principaux enseignements sur les attentes des comités d’audit en matière de gouvernance des risques
Extrait de la 5ème enquête internationale KPMG/ACI sur la pratique des comités d’audit en France et dans le monde
30/11/2010   Suivi de l’efficacité des systèmes de contrôle interne: les bonnes pratiques du comité d’audit comité d'audit contrôle interne gestion des risques administrateur conseil IFA

Suivi de l’efficacité des systèmes de contrôle interne: les bonnes pratiques du comité d’audit
Auteur : AMRAE
Une vision minimaliste du comité spécialisé …
- Un champ d’action strictement encadré et subordonné
- Un comité technique pour surveiller des processus
- Une organisation définie par le Conseil
Face à un marché plus exigeant que jamais
- Une responsabilité plus forte ?
- Les besoins du conseil
- Les attentes des investisseurs
Le contenu de ses tâches
- Compréhension
- Éclairage du conseil
- Information des actionnaires
01/09/2010   Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions. cahier technique exclusions RC

Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions.
Auteur : AMRAE
Un petit groupe de travail de la Commission Responsabilité Civile a réunit un échantillonnage de textes d’exclusions tirés de polices Responsabilité Civile Générale de grandes entreprises et les a analysé. Ce document délivre le résultat de cette réflexion, menée sur 13 grands thèmes d’exclusions.
01/09/2010   Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions. cahier technique exclusions RC

Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions.
Auteur : AMRAE
Un petit groupe de travail de la Commission Responsabilité Civile a réunit un échantillonnage de textes d’exclusions tirés de polices Responsabilité Civile Générale de grandes entreprises et les a analysé. Ce document délivre le résultat de cette réflexion, menée sur 13 grands thèmes d’exclusions.
01/09/2010   Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions. cahier technique exclusions RC

Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions.
Auteur : AMRAE
Un petit groupe de travail de la Commission Responsabilité Civile a réunit un échantillonnage de textes d’exclusions tirés de polices Responsabilité Civile Générale de grandes entreprises et les a analysé. Ce document délivre le résultat de cette réflexion, menée sur 13 grands thèmes d’exclusions.
01/09/2010   Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions. cahier technique exclusions RC

Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions.
Auteur : AMRAE
Un petit groupe de travail de la Commission Responsabilité Civile a réunit un échantillonnage de textes d’exclusions tirés de polices Responsabilité Civile Générale de grandes entreprises et les a analysé. Ce document délivre le résultat de cette réflexion, menée sur 13 grands thèmes d’exclusions.
01/09/2010   Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions. cahier technique exclusions RC

Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions.
Auteur : AMRAE
Un petit groupe de travail de la Commission Responsabilité Civile a réunit un échantillonnage de textes d’exclusions tirés de polices Responsabilité Civile Générale de grandes entreprises et les a analysé. Ce document délivre le résultat de cette réflexion, menée sur 13 grands thèmes d’exclusions.
01/09/2010   Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions. cahier technique exclusions RC

Cahiers techniques : Etat des lieux en Responsabilité Civile : Les exclusions.
Auteur : AMRAE
Un petit groupe de travail de la Commission Responsabilité Civile a réunit un échantillonnage de textes d’exclusions tirés de polices Responsabilité Civile Générale de grandes entreprises et les a analysé. Ce document délivre le résultat de cette réflexion, menée sur 13 grands thèmes d’exclusions.
01/07/2010   Actualité réglementaire : renforcement du rôle du comité d’audit et de la fonction de risk manager Référentiel gestion des risques AMF autorité des marchés financiers contrôle interne comité d'audit

Actualité réglementaire : renforcement du rôle du comité d’audit et de la fonction de risk manager
Auteur : AMRAE
Les recommandations de l’AMF sur les comités d’audit et le nouveau cadre de référence AMF sur la gestion des risques et le contrôle interne : leur impact sur les relations entre les différents
acteurs de la gestion des risques et du contrôle interne (risk managers, organes de gouvernance et management)

Animateur : Mathieu ROSEMAIN, Journaliste, Les Echos

Sophie BARANGER, Directrice des affaires comptables, AMF
Gérard LANCNER, Directeur de la gestion des risques, Yves Rocher ; Président, AMRAE ; Président du sous-groupe de travail de l’AMF sur le cadre de référence gestion
des risques – contrôle interne
Xavier MAITRIER, Associé, Responsable de l’activité « Conseil en management », PricewaterhouseCoopers
Patrice MARTEAU, Président, ACTEO ; Président du sous-groupe de travail de l’AMF sur les comités d’audit
01/07/2010   Actualité réglementaire : renforcement du rôle du comité d’audit et de la fonction de risk manager Référentiel gestion des risques AMF autorité des marchés financiers contrôle interne comité d'audit

Actualité réglementaire : renforcement du rôle du comité d’audit et de la fonction de risk manager
Auteur : AMRAE
Les recommandations de l’AMF sur les comités d’audit et le nouveau cadre de référence AMF sur la gestion des risques et le contrôle interne : leur impact sur les relations entre les différents
acteurs de la gestion des risques et du contrôle interne (risk managers, organes de gouvernance et management)

Animateur : Mathieu ROSEMAIN, Journaliste, Les Echos

Sophie BARANGER, Directrice des affaires comptables, AMF
Gérard LANCNER, Directeur de la gestion des risques, Yves Rocher ; Président, AMRAE ; Président du sous-groupe de travail de l’AMF sur le cadre de référence gestion
des risques – contrôle interne
Xavier MAITRIER, Associé, Responsable de l’activité « Conseil en management », PricewaterhouseCoopers
Patrice MARTEAU, Président, ACTEO ; Président du sous-groupe de travail de l’AMF sur les comités d’audit
06/05/2010   Chine : Risques et Assurances en Chine: Retours d'expérience Chine Risques et Assurances Risque lié aux Personnes Risque Produit Risque Dommages retours d'expérience

Chine : Risques et Assurances en Chine: Retours d'expérience
Auteur : AMRAE
Risque Dommages

Laurent Barbagli, Directeur des Risques et des Assurances, Lafarge et Dominique Debray, Senior Loss Adjuster, AXA feront part de leur expérience sur la gestion d'un sinistre majeur en Chine (Tremblement de Terre au Sichuan du 12 mai 2008) en soulignant les difficultés rencontrées et les moyens mis en oeuvre pour obtenir la meilleure indémnisation possible.


Risque Produit

Anne-Marie Fournier, Risk Manager, PPR et Bruno Vesval, Directeur Général Délégué, Gras Savoye échangeront sur la problèmatique RC Produit en Chine.


Risque lié aux Personnes

Alexis Obligi, Directeur Général Délégué, Henner et Francis Van den Neste, Corporate Risk Manager, Roquette Frères concluront la présentation sur le thème des « compensations & benefits ».
06/05/2010   Chine : Risques et Assurances en Chine: Retours d'expérience Chine Risques et Assurances Risque lié aux Personnes Risque Produit Risque Dommages retours d'expérience

Chine : Risques et Assurances en Chine: Retours d'expérience
Auteur : AMRAE
Risque Dommages

Laurent Barbagli, Directeur des Risques et des Assurances, Lafarge et Dominique Debray, Senior Loss Adjuster, AXA feront part de leur expérience sur la gestion d'un sinistre majeur en Chine (Tremblement de Terre au Sichuan du 12 mai 2008) en soulignant les difficultés rencontrées et les moyens mis en oeuvre pour obtenir la meilleure indémnisation possible.


Risque Produit

Anne-Marie Fournier, Risk Manager, PPR et Bruno Vesval, Directeur Général Délégué, Gras Savoye échangeront sur la problèmatique RC Produit en Chine.


Risque lié aux Personnes

Alexis Obligi, Directeur Général Délégué, Henner et Francis Van den Neste, Corporate Risk Manager, Roquette Frères concluront la présentation sur le thème des « compensations & benefits ».
28/01/2010   Evolution des responsabilités juridiques et réglementaires des acteurs de la gestion des risques dans l’entreprise administrateurs risk manager audit interne responsabilité retours experience Danone audit comité risque RCMS

Evolution des responsabilités juridiques et réglementaires des acteurs de la gestion des risques dans l’entreprise
Auteur : AMRAE
Le législateur renforce progressivement le rôle des organes de contrôle et de gestion en matière de gestion des risques - Déroulement de la présentation autour de l'ordonnance du 8 décembre 2008 et de ses conséquences en matière de responsabilité.

Quels changements pour les administrateurs
Quels changements pour l’Audit Interne
Transposition de la 8ème directive
28/01/2010   L’explosion AZF : La gestion des risques face au test ultime du réel AZF sinistre crise explosion RC DARAG

L’explosion AZF : La gestion des risques face au test ultime du réel
Auteur :
Sommaire de la présentation
Total en bref
la DARAG
Le sinistre
La gestion de crise
L'indemnisation des tiers
Le Fonctionnement du programme RC
Le Bilan et quelques enseignements
28/01/2010   Pollution, développement durable et responsabilité civile developpement durable pollution responsabilité

Pollution, développement durable et responsabilité civile
Auteur : AMRAE
Identification, évaluation de risques liés au développement durable
28/01/2010   Rémunération des courtiers : quelle transparence pour l'intérêt de l'assuré ? Remuneration commission courtier assure transparence

Rémunération des courtiers : quelle transparence pour l'intérêt de l'assuré ?
Auteur : AMRAE
SOMMAIRE
A.Comment l’assureur constitue-t-il son prix ?
B.Quelles sont les missions du courtier?
C.Qu’attend l’assuré de la rémunération du courtier ?
D. Transparence de la rémunération : vers un nouveau
business model ?
28/01/2010   L’explosion AZF : La gestion des risques face au test ultime du réel AZF sinistre crise explosion RC DARAG

L’explosion AZF : La gestion des risques face au test ultime du réel
Auteur :
Sommaire de la présentation
Total en bref
la DARAG
Le sinistre
La gestion de crise
L'indemnisation des tiers
Le Fonctionnement du programme RC
Le Bilan et quelques enseignements
28/01/2010   Risque de développement et principe de précaution developpement precaution durable risque emergent

Risque de développement et principe de précaution
Auteur : AMRAE
A partir d'exemples, la présentation va tenter de répondre aux questions suivantes:
Comment analyser les risques en vue d'assurances
Quel régime juridique pour ce type de situations
Quelle est à ce jour la position des assureurs
28/01/2010   Risque de développement et principe de précaution developpement precaution durable risque emergent

Risque de développement et principe de précaution
Auteur : AMRAE
A partir d'exemples, la présentation va tenter de répondre aux questions suivantes:
Comment analyser les risques en vue d'assurances
Quel régime juridique pour ce type de situations
Quelle est à ce jour la position des assureurs
28/01/2010   Sécuriser vos contrats en période de crise, une décision de gestion essentielle Sécurisation sécuriser contrat risque juridique CGV crise gestion

Sécuriser vos contrats en période de crise, une décision de gestion essentielle
Auteur : AMRAE
Trois questions à gérer dans le contexte de crise de 2008 2009:
Connaître ses risques
Gérer ses risques
Transférer les conséquences

A travers 3 intervenants:
- Le contrat à l'épreuve du risque
- Le risque à l'épreuve d'une organisation adaptée
- Le risque à l'épreuve du contrat
28/01/2010   Sécuriser vos contrats en période de crise, une décision de gestion essentielle Sécurisation sécuriser contrat risque juridique CGV crise gestion

Sécuriser vos contrats en période de crise, une décision de gestion essentielle
Auteur : AMRAE
Trois questions à gérer dans le contexte de crise de 2008 2009:
Connaître ses risques
Gérer ses risques
Transférer les conséquences

A travers 3 intervenants:
- Le contrat à l'épreuve du risque
- Le risque à l'épreuve d'une organisation adaptée
- Le risque à l'épreuve du contrat
28/01/2010   Pollution, développement durable et responsabilité civile developpement durable pollution responsabilité

Pollution, développement durable et responsabilité civile
Auteur : AMRAE
Identification, évaluation de risques liés au développement durable
02/11/2009   Le Devoir de Protection des employeurs à l’égard des expatriés, de leurs personnes à charge et des voyageurs d’affaires devoir de protection RSE Responsabilité Sociale de l’Entreprise

Le Devoir de Protection des employeurs à l’égard des expatriés, de leurs personnes à charge et des voyageurs d’affaires
Auteur : White Paper - International SOS Lisbeth Claus
L’étude examine le Devoir De Protection en se plaçant dans une perspective mondiale sans égard aux points de vue territoriaux spécifiques, et en mettant l’accent sur la diversité de traitement dans de multiples pays.

L’étude rassemble des éléments de la responsabilité en matière de Devoir De Protection relevant de responsabilités différentes au sein d’une même organisation ou entreprise.

L’étude présente une analyse juridique et financière du Devoir De Protection, et montre en quoi il fait partie intégrante du cadre de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise (« RSE »).
02/11/2009   Le Devoir de Protection des employeurs à l’égard des expatriés, de leurs personnes à charge et des voyageurs d’affaires devoir de protection RSE Responsabilité Sociale de l’Entreprise

Le Devoir de Protection des employeurs à l’égard des expatriés, de leurs personnes à charge et des voyageurs d’affaires
Auteur : White Paper - International SOS Lisbeth Claus
L’étude examine le Devoir De Protection en se plaçant dans une perspective mondiale sans égard aux points de vue territoriaux spécifiques, et en mettant l’accent sur la diversité de traitement dans de multiples pays.

L’étude rassemble des éléments de la responsabilité en matière de Devoir De Protection relevant de responsabilités différentes au sein d’une même organisation ou entreprise.

L’étude présente une analyse juridique et financière du Devoir De Protection, et montre en quoi il fait partie intégrante du cadre de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise (« RSE »).
20/10/2009   Programmes internationaux: approche juridique de la couverture Programmes internationaux police master juridique assurance

Programmes internationaux: approche juridique de la couverture
Auteur : AMRAE
Analyse juridique de la couverture : Utilisation de polices locales vs police unique

La couverture des groupes internationaux est dominée par une
très grande diversité de situations / contraintes différentes :
• selon la typologie de risque (chose, RC, assurance obligatoire etc.…) ;
• selon l'état où le risque est situé (EEE / Hors EEE)
• Face à ces contraintes, deux grands types de programmes internationaux d'assurance sont schématiquement proposés :
• L'option «classique» : une police globale et des polices locales ;
• L'option alternative : une police unique couvrant la société holding des risques qu’elle pourrait subir du fait de ses filiales
20/10/2009   Programmes internationaux: approche juridique de la couverture Programmes internationaux police master juridique assurance

Programmes internationaux: approche juridique de la couverture
Auteur : AMRAE
Analyse juridique de la couverture : Utilisation de polices locales vs police unique

La couverture des groupes internationaux est dominée par une
très grande diversité de situations / contraintes différentes :
• selon la typologie de risque (chose, RC, assurance obligatoire etc.…) ;
• selon l'état où le risque est situé (EEE / Hors EEE)
• Face à ces contraintes, deux grands types de programmes internationaux d'assurance sont schématiquement proposés :
• L'option «classique» : une police globale et des polices locales ;
• L'option alternative : une police unique couvrant la société holding des risques qu’elle pourrait subir du fait de ses filiales
24/06/2009   Gestion des risques et gouvernance : rôles et responsabilités respectives du conseil d’administration, du comité d’audit, du management et du risk manager. gestion des risques gouvernance comité d'audit conseil d'administration

Gestion des risques et gouvernance : rôles et responsabilités respectives du conseil d’administration, du comité d’audit, du management et du risk manager.
Auteur : AMRAE
Après l’ordonnance du 8 décembre 2008, comment les risk managers doivent-ils désormais travailler avec les organes de gouvernance et le
management ?

Sylvain DE FORGES, Directeur risques et marchés, Veolia Environnement
Gérard LANCNER, Directeur risk management et assurances, Yves Rocher ; Président, AMRAE
Daniel LEBEGUE, Président, IFA
Sylvie LE DAMANY, Avocat Associée, Landwell & Associés ; membre du réseau PricewaterhouseCoopers
Guy MAMOU-MANI, Président, Middlenext
Dominique PAGEAUD, Associé, Responsable du département « Business Risk Services », Ernst & Young
24/06/2009   Agences de notation, organismes de contrôle, auditeurs : quelle est leur perception d’une bonne gestion des risques ? gestion des risques agences de notation auditeurs externes organismes de contrôle commissaires aux comptes

Agences de notation, organismes de contrôle, auditeurs : quelle est leur perception d’une bonne gestion des risques ?
Auteur : AMRAE
- Comment est prise en compte la gestion des risques par les agences de notation, les auditeurs externes et les organismes de contrôle ?
- Comment la gestion des risques est-elle appréciée par les auditeurs internes de l’entreprise ?
- Quelle est la responsabilité des commissaires aux comptes face aux risques dans le cadre de leur audit ?

Sophie BARANGER, Directrice des affaires comptables, AMF
Bruno DUNOYER DE SEGONZAC, Directeur de l’audit et de la gestion des risques, Bouygues Télécom
Blaise GANGUIN, Managing director & Chief credit officer, Standard & Poor’s
Dominique MENARD, Associée, Responsable du comité pluridisciplinaire « Risques et contrôle interne », PricewaterhouseCoopers
Christine THIN, Présidente, Haut Conseil du Commissariat aux Comptes
24/06/2009   Les pratiques en matière de risk management : quelles évolutions dans les process ? gestion risque cartographie évolutions innovations retour d'expérience

Les pratiques en matière de risk management : quelles évolutions dans les process ?
Auteur : AMRAE
- La cartographie des risques est-elle toujours d’actualité ou cède-t-elle la place à de nouvelles méthodologies ?
- La crise économique influence-t-elle les méthodes de travail des risk managers ?
- Quelles innovations en matière de solutions logicielles pour la gestion des risques ?

Ignacio GONZALEZ-NUNEZ, Directeur de la gestion des risques, Eutelsat
Philippe HELLICH, Directeur général risques, contrôles & audit, Danone
Xavier MAITRIER, Associé, Responsable de l’activité « Conseil en management », PricewaterhouseCoopers
Dan VOGEL, Président-directeur général, Enablon
24/06/2009   Dans une situation économique tendue, quelles priorités émergent de l’ordre du jour des comités d’audit ? comités d’audit crise comités d’audit gestion risque

Dans une situation économique tendue, quelles priorités émergent de l’ordre du jour des comités d’audit ?
Auteur : AMRAE
Dans une situation économique tendue, quelles priorités émergent de l’ordre du jour des comités d’audit ?
- Les risques de contrepartie ou de défaillance, les risques pays… : quelles stratégies de gouvernance pour y faire face ?
- Face à un environnement en crise, comment renforcer le risk management autour des dirigeants d’entreprises ?
- Quelles meilleures solutions pour faire face à ces risques ?

Propos liminaire : le point de vue d’une compagnie d’assurances internationale sur la gestion des risques :
Jeff MOGHRABI, Directeur général pour la France, ACE Europe

Nadia COTE, Directeur grands comptes et international, ACE Europe
Marc DUCHEVET, Associé, « Business Risk Services », Ernst & Young
Michel MOLLARD, Président du directoire, Euler Hermes SFAC
William NAHUM, Médiateur du crédit délegué en charge des relations avec les organisations socioprofessionnelles
31/03/2009   Relations courtiers / assurés courtier assuré relation CSCA transparence contrat appel d'offre

Relations courtiers / assurés
Auteur : AMRAE
Dossier relatant les travaux du GT CSCA /AMRAE contenant la description des éléments clés de la relation :
1) Contract Certainty ou la prévention du contentieux
- Formaliser la lettre et l'esprit du contrat
- Anticiper les sinistres
- Penser aux besoins et contraintes des filiales locales
2) Programmes internationaux
3) Les sinistres
4) Le risk Management consulting et l'innovation
5) Les Appels d'offres
6) La Rémunération
29/01/2009   Programmes internationaux d'assurances : outil stratégique ou gadget Programmes internationaux DIC DIL Master locale police international

Programmes internationaux d'assurances : outil stratégique ou gadget
Auteur :
I. Les enjeux d’un programme international d’assurance
II. Les pré-requis d’un programme international d’assurance
III. La conception d'un programme international d’assurance
IV. La vie d'un programme international d’assurance
V. La fin d'un programme international d’assurance
29/01/2009   Programmes internationaux d'assurances : outil stratégique ou gadget Programmes internationaux DIC DIL Master locale police international

Programmes internationaux d'assurances : outil stratégique ou gadget
Auteur :
I. Les enjeux d’un programme international d’assurance
II. Les pré-requis d’un programme international d’assurance
III. La conception d'un programme international d’assurance
IV. La vie d'un programme international d’assurance
V. La fin d'un programme international d’assurance
29/01/2009   La relation Courtiers / Assurés : présentation synthétique CSCA Charte Courtier assuré

La relation Courtiers / Assurés : présentation synthétique
Auteur : AMRAE
1. «Contract certainty» ou la prévention du contentieux
2. Programmes Internationaux
3. La gestion des Sinistres
4. Le Risk Consulting et l’Innovation
5. Les Appels d’Offres
6. La Rémunération
29/01/2009   Aspects juridiques et pratiques de la responsabilité pénale des dirigeants et des managers opérationnels RCMS responsabilité pénales des dirigeants assurance

Aspects juridiques et pratiques de la responsabilité pénale des dirigeants et des managers opérationnels
Auteur : AMRAE
Une exception aux principes de la Responsabilité Pénale
Une responsabilité du fait d’autrui
Responsabilité Pénale « statutaire »
Une responsabilité assurable
Le Rôle des Intervenants
Des personnes impliquées mal préparées et fragilisées
Une Responsabilité « Involontaire »
La Restriction de la Responsabilité Pénale des dirigeants et des managers opérationnels
LA LOI « FAUCHON »
LA DEPENALISATION
Rappel historique de la Responsabilité Pénale de la personne morale
La gestion du Conflit d’Intérêt, un problème délicat
Le rôle de l’assurance : Le Contrat RCMS
Les limites de l’assurabilité, la couverture des Amendes
La question des intérêts civils
Conclusion
29/01/2009   Les bonnes pratiques en matière de gestion des risques : Rôle du Conseil d’Administration et du Comité des Risques gouvernance conseil d'administration obligation responsabilité textes de lois gestion des risques comité d'audit

Les bonnes pratiques en matière de gestion des risques : Rôle du Conseil d’Administration et du Comité des Risques
Auteur : AMRAE
Les bonnes pratiques en matière de gestion des risques : rôle du conseil d'administration
Évolution de la réglementation sur les rôles et responsabilité en matière de gestion des risques
29/01/2009   Aspects juridiques et pratiques de la responsabilité pénale des dirigeants et des managers opérationnels RCMS responsabilité pénales des dirigeants assurance

Aspects juridiques et pratiques de la responsabilité pénale des dirigeants et des managers opérationnels
Auteur : AMRAE
Une exception aux principes de la Responsabilité Pénale
Une responsabilité du fait d’autrui
Responsabilité Pénale « statutaire »
Une responsabilité assurable
Le Rôle des Intervenants
Des personnes impliquées mal préparées et fragilisées
Une Responsabilité « Involontaire »
La Restriction de la Responsabilité Pénale des dirigeants et des managers opérationnels
LA LOI « FAUCHON »
LA DEPENALISATION
Rappel historique de la Responsabilité Pénale de la personne morale
La gestion du Conflit d’Intérêt, un problème délicat
Le rôle de l’assurance : Le Contrat RCMS
Les limites de l’assurabilité, la couverture des Amendes
La question des intérêts civils
Conclusion
29/01/2009   REACH: Le nouveau Règlement Européen sur les produits chimiques et son impact sur les producteurs et utilisateurs aval

REACH: Le nouveau Règlement Européen sur les produits chimiques et son impact sur les producteurs et utilisateurs aval
Auteur : AMRAE
REACH : objectifs et cadre règlementaire
Mise en pratique théorique
Application dans l'entreprise
29/01/2009   De l’assurance EPL à l’assurance Rapports Sociaux: une réalité mondiale contrat Rapports sociaux EPL (Employment Practices Liability) RCMS

De l’assurance EPL à l’assurance Rapports Sociaux: une réalité mondiale
Auteur : AMRAE
Les risques liés aux rapports sociaux
Cycle de la relation employé-employeur et ses risques
Eléments favorisant les litiges liés aux rapports sociaux
Contexte et historique des réclamations liées aux rapports sociaux aux USA
Rôle et actions de l’US EEOC / Statistiques /
Un contexte litigieux qui s’exporte en Europe, Focus sur la France
Responsabilité liée aux rapports sociaux
Litiges liés aux rapports sociaux : raisons majeures de bien se protéger
Présentation du contrat d’assurance Rapports sociaux
Couverture Rapports sociaux : comparaison de contrat
Contrat Rapports sociaux : principales exclusions
Quels types de contentieux ?
Licenciement: Couvert / Pas couvert
Rapports sociaux : les bonnes questions à se poser
Tarification: les critères d’appréciation du risque
Les actions de prévention
Conclusion : Quelle(s) motivation(s) pour souscrire un contrat Rapports sociaux ?

29/01/2009   Les bonnes pratiques en matière de gestion des risques : Rôle du Conseil d’Administration et du Comité des Risques gouvernance conseil d'administration obligation responsabilité textes de lois gestion des risques comité d'audit

Les bonnes pratiques en matière de gestion des risques : Rôle du Conseil d’Administration et du Comité des Risques
Auteur : AMRAE
Les bonnes pratiques en matière de gestion des risques : rôle du conseil d'administration
Évolution de la réglementation sur les rôles et responsabilité en matière de gestion des risques
29/01/2009   De l’assurance EPL à l’assurance Rapports Sociaux: une réalité mondiale contrat Rapports sociaux EPL (Employment Practices Liability) RCMS

De l’assurance EPL à l’assurance Rapports Sociaux: une réalité mondiale
Auteur : AMRAE
Les risques liés aux rapports sociaux
Cycle de la relation employé-employeur et ses risques
Eléments favorisant les litiges liés aux rapports sociaux
Contexte et historique des réclamations liées aux rapports sociaux aux USA
Rôle et actions de l’US EEOC / Statistiques /
Un contexte litigieux qui s’exporte en Europe, Focus sur la France
Responsabilité liée aux rapports sociaux
Litiges liés aux rapports sociaux : raisons majeures de bien se protéger
Présentation du contrat d’assurance Rapports sociaux
Couverture Rapports sociaux : comparaison de contrat
Contrat Rapports sociaux : principales exclusions
Quels types de contentieux ?
Licenciement: Couvert / Pas couvert
Rapports sociaux : les bonnes questions à se poser
Tarification: les critères d’appréciation du risque
Les actions de prévention
Conclusion : Quelle(s) motivation(s) pour souscrire un contrat Rapports sociaux ?

29/01/2009   REACH: Le nouveau Règlement Européen sur les produits chimiques et son impact sur les producteurs et utilisateurs aval

REACH: Le nouveau Règlement Européen sur les produits chimiques et son impact sur les producteurs et utilisateurs aval
Auteur : AMRAE
REACH : objectifs et cadre règlementaire
Mise en pratique théorique
Application dans l'entreprise
05/01/2009   Le Baromètre du Risk Manager 2009 baromètre Risk manager 2009 Missions profil rémunération Evolutions de carrière

Le Baromètre du Risk Manager 2009
Auteur : AMRAE
L’enjeu essentiel de ce Baromètre est de mettre à disposition des Risk Managers et des entreprises un outil de benchmark qui leur permette de se positionner par rapport aux pratiques observées dans les entreprises.

Le Baromètre s’articule autour de quatre thèmes de la fonction Risk Manager :

- Missions
- Profil
- Rémunération
- Evolutions de carrière

La principale spécificité de cette enquête est son orientation exclusive vers le Risk Manager et non vers la gestion des risques elle-même. Par ailleurs, un ancrage spécifique sur le marché français a été privilégié.

Ce Baromètre a pour vocation de mesurer les évolutions dans la durée et de constituer ainsi un référentiel métier.
10/12/2008   5ème étude : Gestion des risques et contrôle interne : de la gouvernance à la communication gestion des risques contrôle interne gouvernance communication

5ème étude : Gestion des risques et contrôle interne : de la gouvernance à la communication
Auteur : Aon Global Risk Consulting AGRC - NYSE Euronext - IFA
Aon Global Risk Consulting (AGRC) et NYSE Euronext, en association avec l'Institut Français des Administrateurs (IFA), ont publié le 10 décembre les résultats de la 6ème édition de leur étude annuelle, portant sur la communication financière sur les risques et sur les pratiques de gestion des risques des sociétés cotées. Outre un panorama complet des pratiques des corporates complété par le positionnement des administrateurs sur ces sujets, la nouvelle édition s'enrichit cette année de l'étude des pratiques des banques et assureurs cotés.

Contact :
Sophie Demesy
Tél.: 01 58 75 67 15
sophie_demesy@aon.fr
16/10/2008   Les modifications en droit français en matière de prescription et leurs conséquences en responsabilité civile et assurances RC prescription

Les modifications en droit français en matière de prescription et leurs conséquences en responsabilité civile et assurances
Auteur : AMRAE
La réforme du 17 juin 2008 a modifié les délais de prescription des actions en
responsabilité civile. Cette réforme concerne les risk managers dans la
mesure où elle représente une modification significative du risque juridique
des entreprises. Afin d’en appréhender les conséquences, cet atelier va
tenter d’analyser les points suivants :
- Nouvelle définition de la prescription en droit français,
- Avant et après la réforme : ce qui a changé,
- Les lignes directrices et le contour des nouveaux textes,
- Les modalités contractuelles qui peuvent être négociées,
- Comment gérer concrètement les nouveaux délais de prescriptions
dans une procédure ?
16/10/2008   Les modifications en droit français en matière de prescription et leurs conséquences en responsabilité civile et assurances RC prescription

Les modifications en droit français en matière de prescription et leurs conséquences en responsabilité civile et assurances
Auteur : AMRAE
La réforme du 17 juin 2008 a modifié les délais de prescription des actions en
responsabilité civile. Cette réforme concerne les risk managers dans la
mesure où elle représente une modification significative du risque juridique
des entreprises. Afin d’en appréhender les conséquences, cet atelier va
tenter d’analyser les points suivants :
- Nouvelle définition de la prescription en droit français,
- Avant et après la réforme : ce qui a changé,
- Les lignes directrices et le contour des nouveaux textes,
- Les modalités contractuelles qui peuvent être négociées,
- Comment gérer concrètement les nouveaux délais de prescriptions
dans une procédure ?
16/10/2008   Programmes internationaux d'assurance : panorama programme internationaux master locale DIC DIL international assurance

Programmes internationaux d'assurance : panorama
Auteur : AMRAE
Les objectifs de la présentation ont été les suivants :
- Définir et répertorier les problématiques liées à la mise en place et au déploiement des programmes internationaux d’assurance,
- Délivrer des outils pratiques et simples d'utilisation destinés aussi bien à un risk manager confronté pour la première fois à la mise en place d’un programme international d’assurance, qu’à un risk manager confirmé s’interrogeant sur la pertinence du programme qu’il a déjà déployé.
16/10/2008   Programmes internationaux d'assurance : panorama programme internationaux master locale DIC DIL international assurance

Programmes internationaux d'assurance : panorama
Auteur : AMRAE
Les objectifs de la présentation ont été les suivants :
- Définir et répertorier les problématiques liées à la mise en place et au déploiement des programmes internationaux d’assurance,
- Délivrer des outils pratiques et simples d'utilisation destinés aussi bien à un risk manager confronté pour la première fois à la mise en place d’un programme international d’assurance, qu’à un risk manager confirmé s’interrogeant sur la pertinence du programme qu’il a déjà déployé.
24/01/2008   Les industriels face à l'effet de serre climat HQE CO2 Carbone Kyoto

Les industriels face à l'effet de serre
Auteur :
A travers plusieurs exemples, la présentation illustre les problématiques d'effet de serre notamment à travers les taux d'émission du carbone
24/01/2008   Nouvelles exigences en D&O : Des contrats à l’épreuve de la réalité D&O responsabilité des dirigeants captive assurance

Nouvelles exigences en D&O : Des contrats à l’épreuve de la réalité
Auteur : AMRAE
L’assurance D&O : Principes de base
Philosophie et intérêt de la garantie D&O
Structure d’une police d’assurance D&O
La sinistralité D&O : Une réalité de plus en plus présente
La sinistralité D&O : illustrations
Les sinistres : points bloquants et bonnes pratiques

Problématiques liées à l’internationalisation des programmes d’assurances couvrant la Responsabilité des Dirigeants
L’implication des captives
L’adaptation de la garantie D&O à la vie de la société
24/01/2008   Nouvelles exigences en D&O : Des contrats à l’épreuve de la réalité D&O responsabilité des dirigeants captive assurance

Nouvelles exigences en D&O : Des contrats à l’épreuve de la réalité
Auteur : AMRAE
L’assurance D&O : Principes de base
Philosophie et intérêt de la garantie D&O
Structure d’une police d’assurance D&O
La sinistralité D&O : Une réalité de plus en plus présente
La sinistralité D&O : illustrations
Les sinistres : points bloquants et bonnes pratiques

Problématiques liées à l’internationalisation des programmes d’assurances couvrant la Responsabilité des Dirigeants
L’implication des captives
L’adaptation de la garantie D&O à la vie de la société
24/01/2008   Broker Carrier Performance Broker Courtiers Carriere

Broker Carrier Performance
Auteur : AMRAE
Insurance broker and insurance carrier performance measurement. Who does it? How? What for?
24/01/2008   Les industriels face à l'effet de serre climat HQE CO2 Carbone Kyoto

Les industriels face à l'effet de serre
Auteur :
A travers plusieurs exemples, la présentation illustre les problématiques d'effet de serre notamment à travers les taux d'émission du carbone
24/01/2008   Nouvelles exigences en D&O : Des contrats à l’épreuve de la réalité D&O responsabilité des dirigeants captive assurance

Nouvelles exigences en D&O : Des contrats à l’épreuve de la réalité
Auteur : AMRAE
L’assurance D&O : Principes de base
Philosophie et intérêt de la garantie D&O
Structure d’une police d’assurance D&O
La sinistralité D&O : Une réalité de plus en plus présente
La sinistralité D&O : illustrations
Les sinistres : points bloquants et bonnes pratiques

Problématiques liées à l’internationalisation des programmes d’assurances couvrant la Responsabilité des Dirigeants
L’implication des captives
L’adaptation de la garantie D&O à la vie de la société
24/01/2008   Code CIMA, risk management et coopération internationale assurance risk management CIMA Conférence Interafricaine sur les Marchés de l'Assurance présentation pays

Code CIMA, risk management et coopération internationale
Auteur :
- Le code CIMA, un support de risk management ou un support de référence pour être en conformité avec la réglementation en matière d’assurance africaine?
- La zone CIMA, quelle coopération internationale entre les pays membres, avec d’autres marchés d’assurance (Afrique ou non), avec quelles instances ?
- Des contraintes et des atouts pour l’exercice du risk management, mais quelles perspectives concrètes pour une optimisation ?
24/01/2008   Pollueur Payeur : de l'enoncé du principe à la réalité de la responsabilité environnementale pollueur payeur environnement responsabilite biodiversite

Pollueur Payeur : de l'enoncé du principe à la réalité de la responsabilité environnementale
Auteur : AMRAE
Sommaire
L'évolution des responsabilités des exploitants en matière environnementale
L'indemnisation des préjudices environnementaux
Biodiversité : responsabilités, valeurs et traitement
24/01/2008   Pollueur Payeur : de l'enoncé du principe à la réalité de la responsabilité environnementale pollueur payeur environnement responsabilite biodiversite

Pollueur Payeur : de l'enoncé du principe à la réalité de la responsabilité environnementale
Auteur : AMRAE
Sommaire
L'évolution des responsabilités des exploitants en matière environnementale
L'indemnisation des préjudices environnementaux
Biodiversité : responsabilités, valeurs et traitement
14/12/2005   Class Action : Pour ou Contre ? class action action collective réparation collective dommages collectifs

Class Action : Pour ou Contre ?
Auteur : AMRAE
La possibilité de regrouper les justiciables en class action pour obtenir réparation de dommages collectifs fait l'objet de nombreux articles et débats. Que faut-il en penser ? Les class actions à la Française seront- elles un outil précieux pour la défense des consommateurs ou bien donneront-elles naissance à des dérives qui ne feront qu'enrichir les avocats ?
Plaidoiries du pour et du contre par Me Jean-Marc Goldnadel et Me Antoine Tchekhoff
14/12/2005   Class Action : Pour ou Contre ? class action action collective réparation collective dommages collectifs

Class Action : Pour ou Contre ?
Auteur : AMRAE
La possibilité de regrouper les justiciables en class action pour obtenir réparation de dommages collectifs fait l'objet de nombreux articles et débats. Que faut-il en penser ? Les class actions à la Française seront- elles un outil précieux pour la défense des consommateurs ou bien donneront-elles naissance à des dérives qui ne feront qu'enrichir les avocats ?
Plaidoiries du pour et du contre par Me Jean-Marc Goldnadel et Me Antoine Tchekhoff
Retour à l’Univers des Risques

Sécurisation des contrats : création ou restriction de croissance ?

Modérateur        

Patrick LACROIX, IDEX
Risk Manager

Intervenants       

Didier FERRIER, FIDAL
Avocat Expert,

Alain GAUVIN, CARREFOUR
Directeur Juridique FranceOlivier PERROUD, IDEX
Responsable Commercial Rhône Alpes

 

Ne pas bloquer la croissance avec des contrats trop « strictes ». Sécuriser les risques juridiques sans que cela soit un obstacle à la croissance. Quelle appétence, comment la calculer, la mesurer, la faire respecter ?

Les modifications en droit français en matière de prescription et leurs conséquences en responsabilité civile et assurances

La réforme du 17 juin 2008 a modifié les délais de prescription des actions en
responsabilité civile. Cette réforme concerne les risk managers dans la
mesure où elle représente une modification significative du risque juridique
des entreprises. Afin d’en appréhender les conséquences, cet atelier va
tenter d’analyser les points suivants :
- Nouvelle définition de la prescription en droit français,
- Avant et après la réforme : ce qui a changé,
- Les lignes directrices et le contour des nouveaux textes,

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