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06/05/2016   Climat des affaires : un monde de sanction ? climat des affaires monde sanction

Climat des affaires : un monde de sanction ?
Auteur : AMRAE

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016


06/05/2016   Risques psycho-sociaux créés par des organisations complexes risques psycho-sociaux organisations complexes

Risques psycho-sociaux créés par des organisations complexes
Auteur : AMRAE

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016


21/12/2015   RC Produits : « un droit de l’UE et des droits nationaux » Responsabilité civile produits

RC Produits : « un droit de l’UE et des droits nationaux »
Auteur : AMRAE

Atelier Deauville 2014 – 06/02/2014


07/02/2013   Responsabilités des dirigeants, des administrateurs : quelles prises de risques ? responsabilités dirigeants retour d'experience REX délégations de pouvoir risque pénal assurances

Responsabilités des dirigeants, des administrateurs : quelles prises de risques ?
Auteur : AMRAE

Modérateur        


Marc de POMMEREAU, GDF SUEZ ENERGIE SERVICES

Directeur des Assurances


 


Intervenants       


Didier COCAGNE, DIOT RHONE ALPES

Directeur Assurances IARD


 


Thierry DALMASSO, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES

Associé


 


Etienne GAUTIER, REEL

Secrétaire Général


 


Didier SEIGNEUR, AIG

Directeur Département Risques Financiers


 


Comment le RM aide-t-il & fait-il prendre conscience aux dirigeants, aux  administrateurs de leurs prises décisions, de leurs prises de risques ? Existent-ils des outils de prévention, de protection (ex: délégation de pouvoir) ? Comment être sûr de leur diffusion, compréhension, application ? Le retour d'expérience favorise-t-il cette prise de conscience ? Existe-t-il une gestion spécifique du risque pénal ? Quelles sont les limites des couvertures d'assurances ?


 


• Introduction – M. de Pommereau


• La problématique du dirigeant – E. Gautier


• Le courtier – D. Cocagne


• L’avocat – T. Dalmasso


• L’assureur – D. Seigneur


• Echanges


• Conclusion


20/12/2012   Collection Dialoguer - La gestion du risque juridique dans l'entreprise risque juridique Fidal entreprise collection Dialoguer

Collection Dialoguer - La gestion du risque juridique dans l'entreprise
Auteur : AMRAE FIDAL

 



Une réglementation mal connue, un contrôle mal préparé, un contrat mal rédigé peuvent mettre gravement en danger l’entreprise, son image, sa valeur boursière et, de plus en plus souvent, ses dirigeants personnellement mis en cause. La gestion du risque juridique, entendu comme le risque lié à l’application du droit, est dès lors primordiale pour le risk manager et en même temps de plus en plus difficile à assurer en raison notamment de la complexité des réglementations nationales, européennes ou  encore internationales, de la puissance des autorités de contrôle, de la judiciarisation croissante des relations sociales et particulièrement économiques et des stratégies contractuelles de crise.


 


La première partie de cette publication  présente de manière générique et systématique les instruments d’appréciation et de traitement des risques dont le risk manager, pour les besoins de sa propre appréciation et gestion, doit vérifier l’utilisation par le juriste. La seconde partie illustre, par des applications concrètes, la mise en oeuvre de ces instruments dans différents domaines du droit parmi les plus sensibles: droit des sociétés,  droit social, droit fiscal, droit patrimonial, droit économique, droit de l’environnement, droit du contentieux.

14/06/2012   La gestion des risques juridiques & fiscaux gestion des risques juridiques fiscaux non conformité FIDAL perte d'opportunité perte d'actifs contrats

La gestion des risques juridiques & fiscaux
Auteur : AMRAE
Risque juridique
- Des enjeux majeurs
- Un domaine d’experts

Proposer au risk manager un outil pertinent d’évaluation du traitement du risque juridique :
- De son appréciation
- De sa maîtrise
>>> De son suivi

Collection DIALOGUER. Sortie prévue en septembre 2012.
en partenariat avec FIDAL
09/02/2012   Requalification en faute inexcusable : de la prévention à la protection prevention protection requalification risque risque rh risques psychosociaux

Requalification en faute inexcusable : de la prévention à la protection
Auteur : AMRAE
Modérateur
Anne‐Claire MANIEZ, BOUYGUES TELECOM
Responsable du Département Assurances

Intervenants

Stéphane CHOISEZ, NGO JUNG
Avocat à la Cour

Bernard LE FLOUR, LAFARGE
DRH

Bertrand LOTTE, SMABPT
Responsable de département, Direction des Règlements

Marie PUECH‐ROOS, MARSH SA
Managing Director ‐ Département RC

Face à l'actualité juridique, la menace d'une requalification d'un risque RH pèse de plus en plus sur nos entreprises. De quels risques parlons-nous ? Quelles préventions sociales, sécuritaires, juridiques ... peuvent être envisagées ? Existe-il un ou des financements pertinents ?
09/02/2012   Durcissement de la mise en responsabilité personnes physique / morale : une tendance européenne responsabilités opérationnelles mise en responsabilite mise en cause de « Dirigeants »

Durcissement de la mise en responsabilité personnes physique / morale : une tendance européenne
Auteur : AMRAE
Modérateur
Patrick LEROY, ROQUETTE FRERES
Risk Manager

Intervenants

Fabienne BOTTLING, ZURICH
Juriste Sinistres Responsabilité Civile et Lignes Financières

Sarah XERRI HANOTTE, HMN & PARTNERS
Avocat

Partie 1
- Quatre domaines de responsabilités sont examinés : les sources
de responsabilités, le périmètre applicable, le droit positif
Partie 2
Dans ces quatre domaines les questions incontournables sont :
- Qui a droit à agir ? Agir seul ou en groupe ?
- Pour quel préjudice ?
- Contre qui ?
Partie 3
Comment se positionnent les réponses assurantielles ?
- Les contrats
- L’articulation de leurs différentes couvertures
- La déclaration aux assureurs
Partie 4
- Les bonnes pratiques pour maîtriser le domaine complexe des
responsabilités
03/02/2011   Retraite : Quelles contributions possibles pour les RiskManagers ?

Retraite : Quelles contributions possibles pour les RiskManagers ?
Auteur : AMRAE
Différentes Pratiques Européennes
Différentes méthodes de financement
Supervision et gestion des risques des régimes de retraite d’entreprise (pilier II) au niveau international
Panorama des risques à gérer en matière de retraite d’entreprise (2ème pilier)
28/01/2010   Risque de développement et principe de précaution developpement precaution durable risque emergent

Risque de développement et principe de précaution
Auteur : AMRAE
A partir d'exemples, la présentation va tenter de répondre aux questions suivantes:
Comment analyser les risques en vue d'assurances
Quel régime juridique pour ce type de situations
Quelle est à ce jour la position des assureurs
28/01/2010   La directive européenne sur la responsabilité environnementale ouvre le champ des possibles: Contraintes et opportunités. environnement directive responsabilité risque pollution

La directive européenne sur la responsabilité environnementale ouvre le champ des possibles: Contraintes et opportunités.
Auteur : AMRAE
I. Le risque de responsabilité environnementale: la loi du 1er août
2008
II. La directive-cadre déchet du 19 novembre 2008 et responsabilité
élargie du producteur
III. Impact de ces nouvelles responsabilités sur les produits assurantiels
24/01/2008   Responsabilité & Assurance construction : Les 30 ans de la loi du 04 janvier 1978 dite "Loi Spinetta" : Bilan et perspective À l'heure de la réforme responsabilité assurance construction loi spinetta

Responsabilité & Assurance construction : Les 30 ans de la loi du 04 janvier 1978 dite "Loi Spinetta" : Bilan et perspective À l'heure de la réforme
Auteur :

Introduction
Objectif :
- Renforcer les actions en faveur de la prévention des désordres
- Réduire la charge de l'Assurance par une diminution de la sinistralité
- Renforcer la responsabilisation des acteurs : les fabricants
Conclusion
Retour à l’Univers des Risques

Responsabilités des dirigeants, des administrateurs : quelles prises de risques ?

Modérateur        

Marc de POMMEREAU, GDF SUEZ ENERGIE SERVICES
Directeur des Assurances

 

Intervenants       

Didier COCAGNE, DIOT RHONE ALPES
Directeur Assurances IARD

 

Thierry DALMASSO, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES
Associé

 

Etienne GAUTIER, REEL
Secrétaire Général

 

Didier SEIGNEUR, AIG
Directeur Département Risques Financiers

 

Requalification en faute inexcusable : de la prévention à la protection

Modérateur
Anne‐Claire MANIEZ, BOUYGUES TELECOM
Responsable du Département Assurances

Intervenants

Stéphane CHOISEZ, NGO JUNG
Avocat à la Cour

Bernard LE FLOUR, LAFARGE
DRH

Bertrand LOTTE, SMABPT
Responsable de département, Direction des Règlements

Marie PUECH‐ROOS, MARSH SA
Managing Director ‐ Département RC

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