S'abonner au flux : Contrat / Licence Exploitation
: Réservé aux membres AMRAE Se connecter / Devenir membre
Date Titre Mots-clés Accès Téléchargement
13/03/2017   Clause abusive : contrat conclu entre un promoteur et un contrôleur technique clause abusive contrat promoteur contrôleur

Clause abusive : contrat conclu entre un promoteur et un contrôleur technique
Auteur :
13/03/2017   L'impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction impact réforme droit contrats construction

L'impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction
Auteur :
13/03/2017   Présentation de la réforme du droit des contrats réglementation droit contrats

Présentation de la réforme du droit des contrats
Auteur :
06/05/2016   La réforme du droit des contrats - suite réforme droit contrats responsabilités

La réforme du droit des contrats - suite
Auteur : AMRAE

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016


07/02/2013   Maitriser sa propriété intellectuelle : attaques et défenses de son patrimoine propriété intellectuelle patrimoine assurance indemnisation

Maitriser sa propriété intellectuelle : attaques et défenses de son patrimoine
Auteur : AMRAE

Modérateur        

Xavier BRéGOU, GROUPE YVES ROCHER

Directeur du Risk Management


 


Intervenants       


Annaïg GICQUEL DONNADIEU, Automobile Club du Luxembourg (ACL)

Directeur Juridique et Compliance


Hubert KIEHL, GROUPE SEB

Directeur Propriété industrielle et intellectuelle


Guy-Antoine de LA ROCHEFOUCAULD, LLOYD’S

General Manager


 


Protéger son « Patrimoine Intellectuel »: Brevets, marque, noms de domaine, packaging, publicité, savoir –faire, fichiers, slogans, innovations, etc….


Quels sont les risques ? Comment s’en protéger ? Quels sont les moyens d'actions du Risk Manager ? Comment l’assurance peut-elle contribuer à cette protection ? A  cette indemnisation? 


Quels sont les risques ?


Comment s’en protéger ?


Quels sont les moyens d’actions du Risk Manager ?


Comment l’assurance peut-elle contribuer à cette protection ? A cette indemnisation ?


14/06/2012   La gestion des risques juridiques & fiscaux gestion des risques juridiques fiscaux non conformité FIDAL perte d'opportunité perte d'actifs contrats

La gestion des risques juridiques & fiscaux
Auteur : AMRAE
Risque juridique
- Des enjeux majeurs
- Un domaine d’experts

Proposer au risk manager un outil pertinent d’évaluation du traitement du risque juridique :
- De son appréciation
- De sa maîtrise
>>> De son suivi

Collection DIALOGUER. Sortie prévue en septembre 2012.
en partenariat avec FIDAL
03/02/2011   Gestion du contentieux de sinistre : Quelles parties prenantes ? Gestion contentieux de sinistre bonnes pratiques arbitrage médiation conciliation

Gestion du contentieux de sinistre : Quelles parties prenantes ?
Auteur : AMRAE
Grande diversité des situations
Le contentieux : un constat d'échec
Se poser les bonnes questions
Constituer et préparer son dossier
Comment gérer le contentieux de sinistre
Avant toute action judiciaire
Durant la phase judiciaire
L’issue du dossier
28/01/2010   Sécuriser vos contrats en période de crise, une décision de gestion essentielle Sécurisation sécuriser contrat risque juridique CGV crise gestion

Sécuriser vos contrats en période de crise, une décision de gestion essentielle
Auteur : AMRAE
Trois questions à gérer dans le contexte de crise de 2008 2009:
Connaître ses risques
Gérer ses risques
Transférer les conséquences

A travers 3 intervenants:
- Le contrat à l'épreuve du risque
- Le risque à l'épreuve d'une organisation adaptée
- Le risque à l'épreuve du contrat
29/01/2009   L’assurance contrefaçon, risques et stratégies, enjeux et solutions contrefaçon risque brevet assurance

L’assurance contrefaçon, risques et stratégies, enjeux et solutions
Auteur : AMRAE
Chiffres Clés
Les besoins identifiés
État des lieux du marché mondial
Solutions proposées : mécanisme d’assurance et de réassurance possible dans ces domaines (captive, assurance dommages, assurance responsabilité, protection juridique)
Conclusion : l’assurance, un facteur de valorisation

Évolution et rupture des modèles
Environnement réglementaire
A la recherche de solutions de financement adaptées
14/12/2005   Class Action : Pour ou Contre ? class action action collective réparation collective dommages collectifs

Class Action : Pour ou Contre ?
Auteur : AMRAE
La possibilité de regrouper les justiciables en class action pour obtenir réparation de dommages collectifs fait l'objet de nombreux articles et débats. Que faut-il en penser ? Les class actions à la Française seront- elles un outil précieux pour la défense des consommateurs ou bien donneront-elles naissance à des dérives qui ne feront qu'enrichir les avocats ?
Plaidoiries du pour et du contre par Me Jean-Marc Goldnadel et Me Antoine Tchekhoff
Retour à l’Univers des Risques

Maitriser sa propriété intellectuelle : attaques et défenses de son patrimoine

Modérateur        
Xavier BRéGOU, GROUPE YVES ROCHER
Directeur du Risk Management

 

Intervenants       

Annaïg GICQUEL DONNADIEU, Automobile Club du Luxembourg (ACL)
Directeur Juridique et Compliance

Hubert KIEHL, GROUPE SEB
Directeur Propriété industrielle et intellectuelle

Guy-Antoine de LA ROCHEFOUCAULD, LLOYD’S
General Manager

 

L’assurance contrefaçon, risques et stratégies, enjeux et solutions

Chiffres Clés
Les besoins identifiés
État des lieux du marché mondial
Solutions proposées : mécanisme d’assurance et de réassurance possible dans ces domaines (captive, assurance dommages, assurance responsabilité, protection juridique)
Conclusion : l’assurance, un facteur de valorisation

Évolution et rupture des modèles
Environnement réglementaire
A la recherche de solutions de financement adaptées

Class Action : Pour ou Contre ?

La possibilité de regrouper les justiciables en class action pour obtenir réparation de dommages collectifs fait l'objet de nombreux articles et débats. Que faut-il en penser ? Les class actions à la Française seront- elles un outil précieux pour la défense des consommateurs ou bien donneront-elles naissance à des dérives qui ne feront qu'enrichir les avocats ?
Plaidoiries du pour et du contre par Me Jean-Marc Goldnadel et Me Antoine Tchekhoff