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04/04/2017   Protection de la propriété intellectuelle et industrielle face aux nouvelles techniques de contrefaçons protection propriété intellectuelle industrielle techniques contrefaçons

Protection de la propriété intellectuelle et industrielle face aux nouvelles techniques de contrefaçons
Auteur : AMRAE
13/03/2017   Clause abusive : contrat conclu entre un promoteur et un contrôleur technique clause abusive contrat promoteur contrôleur

Clause abusive : contrat conclu entre un promoteur et un contrôleur technique
Auteur :
13/03/2017   Présentation de la réforme du droit des contrats réglementation droit contrats

Présentation de la réforme du droit des contrats
Auteur :
13/03/2017   Revue d'actualité juridique revue actualité juridique

Revue d'actualité juridique
Auteur : AMRAE
13/03/2017   L'impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction impact réforme droit contrats construction

L'impact de la réforme du droit des contrats sur le droit de la construction
Auteur :
06/05/2016   Climat des affaires : un monde de sanction ? climat des affaires monde sanction

Climat des affaires : un monde de sanction ?
Auteur : AMRAE

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016


06/05/2016   Risques psycho-sociaux créés par des organisations complexes risques psycho-sociaux organisations complexes

Risques psycho-sociaux créés par des organisations complexes
Auteur : AMRAE

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016


06/05/2016   La réforme du droit des contrats - suite réforme droit contrats responsabilités

La réforme du droit des contrats - suite
Auteur : AMRAE

Atelier Lille 2016 – 04/02/2016


21/12/2015   RC Produits : « un droit de l’UE et des droits nationaux » Responsabilité civile produits

RC Produits : « un droit de l’UE et des droits nationaux »
Auteur : AMRAE

Atelier Deauville 2014 – 06/02/2014


28/05/2015   Nouvelles technologies : nouvelles fraudes ? fraude données CNIL

Nouvelles technologies : nouvelles fraudes ?
Auteur : AMRAE rencontres

Les nouveaux moyens de paiement sans contact, l’inscription de données personnelles sans contrôle, la multiplication des échanges sur le net favorisent la perte et l’utilisation de fausse identité : comment détecter et caractériser ces nouveaux risques ? Existe-t-il des actions de traitement adéquates (contrôle interne, crise, assurance) ? Les assureurs se-sont-ils impliqués sur le sujet ? Que proposent-ils ? Quels impacts pour les banques ?


 


Frédérique BARD, Responsable Assurances Groupe, Yves Rocher


Pierre CHASSIGNEUX, Directeur des Projets et des Evolutions, GROUPEMENT CARTES BANCAIRES


Stéphane MORALDI, Directeur Groupe Revenue Assurance, ORANGE


Cyril MURIE, Chargé des relations internationales et de l’innovation, ANTS


Luc VIGNANCOUR, Directeur Adjoint FINPRO & Risques Spéciaux, MARSH SAS


29/07/2014   Eclairage sur le processus collaboratif Anne-Carine Ropars-Furet Winston & Strawn LLP processus collaboratif règlement amiable des conflits avocats

Eclairage sur le processus collaboratif
Auteur : AMRAE Anne-Carine Ropars-Furet Winston & Strawn LLP

Commission Responsabilité


Présentation sur le droit collaboratif par Maitre Ropars- Furet


SOMMAIRE


DEFINITION

II.PRINCIPES ESSENTIELS

III.COMMENT SE DEROULE-T-IL?

IV.POUR QUI? POURQUOI?


13/11/2013   Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement Risques et collectivités publiques Identification acteurs et financement niort antenne nantes

Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement
Auteur : AMRAE

Risques et collectivités publiques :  Identification, acteurs et financement

Niort - Jeudi 17 octobre 2013


13/11/2013   Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement Risques et collectivités publiques Identification acteurs et financement niort antenne nantes

Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement
Auteur : AMRAE

Risques et collectivités publiques :  Identification, acteurs et financement

Niort - Jeudi 17 octobre 2013


13/11/2013   Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement Risques et collectivités publiques Identification acteurs et financement niort antenne nantes

Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement
Auteur : AMRAE

Risques et collectivités publiques :  Identification, acteurs et financement

Niort - Jeudi 17 octobre 2013


13/11/2013   Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement Risques et collectivités publiques Identification acteurs et financement niort antenne nantes

Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement
Auteur : AMRAE

Risques et collectivités publiques :  Identification, acteurs et financement

Niort - Jeudi 17 octobre 2013


13/11/2013   Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement Risques et collectivités publiques Identification acteurs et financement niort antenne nantes

Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement
Auteur : AMRAE

Risques et collectivités publiques :  Identification, acteurs et financement

Niort - Jeudi 17 octobre 2013


13/11/2013   Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement Risques et collectivités publiques Identification acteurs et financement niort antenne nantes

Risques et collectivités publiques : Identification, acteurs et financement
Auteur : AMRAE

Risques et collectivités publiques :  Identification, acteurs et financement

Niort - Jeudi 17 octobre 2013


07/02/2013   Maitriser sa propriété intellectuelle : attaques et défenses de son patrimoine propriété intellectuelle patrimoine assurance indemnisation

Maitriser sa propriété intellectuelle : attaques et défenses de son patrimoine
Auteur : AMRAE

Modérateur        

Xavier BRéGOU, GROUPE YVES ROCHER

Directeur du Risk Management


 


Intervenants       


Annaïg GICQUEL DONNADIEU, Automobile Club du Luxembourg (ACL)

Directeur Juridique et Compliance


Hubert KIEHL, GROUPE SEB

Directeur Propriété industrielle et intellectuelle


Guy-Antoine de LA ROCHEFOUCAULD, LLOYD’S

General Manager


 


Protéger son « Patrimoine Intellectuel »: Brevets, marque, noms de domaine, packaging, publicité, savoir –faire, fichiers, slogans, innovations, etc….


Quels sont les risques ? Comment s’en protéger ? Quels sont les moyens d'actions du Risk Manager ? Comment l’assurance peut-elle contribuer à cette protection ? A  cette indemnisation? 


Quels sont les risques ?


Comment s’en protéger ?


Quels sont les moyens d’actions du Risk Manager ?


Comment l’assurance peut-elle contribuer à cette protection ? A cette indemnisation ?


07/02/2013   Responsabilités des dirigeants, des administrateurs : quelles prises de risques ? responsabilités dirigeants retour d'experience REX délégations de pouvoir risque pénal assurances

Responsabilités des dirigeants, des administrateurs : quelles prises de risques ?
Auteur : AMRAE

Modérateur        


Marc de POMMEREAU, GDF SUEZ ENERGIE SERVICES

Directeur des Assurances


 


Intervenants       


Didier COCAGNE, DIOT RHONE ALPES

Directeur Assurances IARD


 


Thierry DALMASSO, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES

Associé


 


Etienne GAUTIER, REEL

Secrétaire Général


 


Didier SEIGNEUR, AIG

Directeur Département Risques Financiers


 


Comment le RM aide-t-il & fait-il prendre conscience aux dirigeants, aux  administrateurs de leurs prises décisions, de leurs prises de risques ? Existent-ils des outils de prévention, de protection (ex: délégation de pouvoir) ? Comment être sûr de leur diffusion, compréhension, application ? Le retour d'expérience favorise-t-il cette prise de conscience ? Existe-t-il une gestion spécifique du risque pénal ? Quelles sont les limites des couvertures d'assurances ?


 


• Introduction – M. de Pommereau


• La problématique du dirigeant – E. Gautier


• Le courtier – D. Cocagne


• L’avocat – T. Dalmasso


• L’assureur – D. Seigneur


• Echanges


• Conclusion


20/12/2012   Collection Dialoguer - La gestion du risque juridique dans l'entreprise risque juridique Fidal entreprise collection Dialoguer

Collection Dialoguer - La gestion du risque juridique dans l'entreprise
Auteur : AMRAE FIDAL

 



Une réglementation mal connue, un contrôle mal préparé, un contrat mal rédigé peuvent mettre gravement en danger l’entreprise, son image, sa valeur boursière et, de plus en plus souvent, ses dirigeants personnellement mis en cause. La gestion du risque juridique, entendu comme le risque lié à l’application du droit, est dès lors primordiale pour le risk manager et en même temps de plus en plus difficile à assurer en raison notamment de la complexité des réglementations nationales, européennes ou  encore internationales, de la puissance des autorités de contrôle, de la judiciarisation croissante des relations sociales et particulièrement économiques et des stratégies contractuelles de crise.


 


La première partie de cette publication  présente de manière générique et systématique les instruments d’appréciation et de traitement des risques dont le risk manager, pour les besoins de sa propre appréciation et gestion, doit vérifier l’utilisation par le juriste. La seconde partie illustre, par des applications concrètes, la mise en oeuvre de ces instruments dans différents domaines du droit parmi les plus sensibles: droit des sociétés,  droit social, droit fiscal, droit patrimonial, droit économique, droit de l’environnement, droit du contentieux.

14/06/2012   La gestion des risques juridiques & fiscaux gestion des risques juridiques fiscaux non conformité FIDAL perte d'opportunité perte d'actifs contrats

La gestion des risques juridiques & fiscaux
Auteur : AMRAE

Risque juridique - Des enjeux majeurs - Un domaine d’experts Proposer au risk manager un outil pertinent d’évaluation du traitement du risque juridique : - De son appréciation - De sa maîtrise >>> De son suivi Collection DIALOGUER. Sortie prévue en septembre 2012. en partenariat avec FIDAL


14/06/2012   La gestion des risques juridiques & fiscaux gestion des risques juridiques fiscaux non conformité FIDAL perte d'opportunité perte d'actifs contrats

La gestion des risques juridiques & fiscaux
Auteur : AMRAE
Risque juridique
- Des enjeux majeurs
- Un domaine d’experts

Proposer au risk manager un outil pertinent d’évaluation du traitement du risque juridique :
- De son appréciation
- De sa maîtrise
>>> De son suivi

Collection DIALOGUER. Sortie prévue en septembre 2012.
en partenariat avec FIDAL
14/06/2012   La gestion des risques juridiques & fiscaux gestion des risques juridiques fiscaux non conformité FIDAL perte d'opportunité perte d'actifs contrats

La gestion des risques juridiques & fiscaux
Auteur : AMRAE
Risque juridique
- Des enjeux majeurs
- Un domaine d’experts

Proposer au risk manager un outil pertinent d’évaluation du traitement du risque juridique :
- De son appréciation
- De sa maîtrise
>>> De son suivi

Collection DIALOGUER. Sortie prévue en septembre 2012.
en partenariat avec FIDAL
14/06/2012   La gestion des risques juridiques & fiscaux gestion des risques juridiques fiscaux non conformité FIDAL perte d'opportunité perte d'actifs contrats

La gestion des risques juridiques & fiscaux
Auteur : AMRAE
Risque juridique
- Des enjeux majeurs
- Un domaine d’experts

Proposer au risk manager un outil pertinent d’évaluation du traitement du risque juridique :
- De son appréciation
- De sa maîtrise
>>> De son suivi

Collection DIALOGUER. Sortie prévue en septembre 2012.
en partenariat avec FIDAL
14/06/2012   La gestion des risques juridiques & fiscaux gestion des risques juridiques fiscaux non conformité FIDAL perte d'opportunité perte d'actifs contrats

La gestion des risques juridiques & fiscaux
Auteur : AMRAE
Risque juridique
- Des enjeux majeurs
- Un domaine d’experts

Proposer au risk manager un outil pertinent d’évaluation du traitement du risque juridique :
- De son appréciation
- De sa maîtrise
>>> De son suivi

Collection DIALOGUER. Sortie prévue en septembre 2012.
en partenariat avec FIDAL
09/02/2012   Durcissement de la mise en responsabilité personnes physique / morale : une tendance européenne responsabilités opérationnelles mise en responsabilite mise en cause de « Dirigeants »

Durcissement de la mise en responsabilité personnes physique / morale : une tendance européenne
Auteur : AMRAE
Modérateur
Patrick LEROY, ROQUETTE FRERES
Risk Manager

Intervenants

Fabienne BOTTLING, ZURICH
Juriste Sinistres Responsabilité Civile et Lignes Financières

Sarah XERRI HANOTTE, HMN & PARTNERS
Avocat

Partie 1
- Quatre domaines de responsabilités sont examinés : les sources
de responsabilités, le périmètre applicable, le droit positif
Partie 2
Dans ces quatre domaines les questions incontournables sont :
- Qui a droit à agir ? Agir seul ou en groupe ?
- Pour quel préjudice ?
- Contre qui ?
Partie 3
Comment se positionnent les réponses assurantielles ?
- Les contrats
- L’articulation de leurs différentes couvertures
- La déclaration aux assureurs
Partie 4
- Les bonnes pratiques pour maîtriser le domaine complexe des
responsabilités
09/02/2012   Requalification en faute inexcusable : de la prévention à la protection prevention protection requalification risque risque rh risques psychosociaux

Requalification en faute inexcusable : de la prévention à la protection
Auteur : AMRAE
Modérateur
Anne‐Claire MANIEZ, BOUYGUES TELECOM
Responsable du Département Assurances

Intervenants

Stéphane CHOISEZ, NGO JUNG
Avocat à la Cour

Bernard LE FLOUR, LAFARGE
DRH

Bertrand LOTTE, SMABPT
Responsable de département, Direction des Règlements

Marie PUECH‐ROOS, MARSH SA
Managing Director ‐ Département RC

Face à l'actualité juridique, la menace d'une requalification d'un risque RH pèse de plus en plus sur nos entreprises. De quels risques parlons-nous ? Quelles préventions sociales, sécuritaires, juridiques ... peuvent être envisagées ? Existe-il un ou des financements pertinents ?
09/02/2012   Durcissement de la mise en responsabilité personnes physique / morale : une tendance européenne responsabilités opérationnelles mise en responsabilite mise en cause de « Dirigeants »

Durcissement de la mise en responsabilité personnes physique / morale : une tendance européenne
Auteur : AMRAE
Modérateur
Patrick LEROY, ROQUETTE FRERES
Risk Manager

Intervenants

Fabienne BOTTLING, ZURICH
Juriste Sinistres Responsabilité Civile et Lignes Financières

Sarah XERRI HANOTTE, HMN & PARTNERS
Avocat

Partie 1
- Quatre domaines de responsabilités sont examinés : les sources
de responsabilités, le périmètre applicable, le droit positif
Partie 2
Dans ces quatre domaines les questions incontournables sont :
- Qui a droit à agir ? Agir seul ou en groupe ?
- Pour quel préjudice ?
- Contre qui ?
Partie 3
Comment se positionnent les réponses assurantielles ?
- Les contrats
- L’articulation de leurs différentes couvertures
- La déclaration aux assureurs
Partie 4
- Les bonnes pratiques pour maîtriser le domaine complexe des
responsabilités
09/02/2012   Requalification en faute inexcusable : de la prévention à la protection prevention protection requalification risque risque rh risques psychosociaux

Requalification en faute inexcusable : de la prévention à la protection
Auteur : AMRAE
Modérateur
Anne‐Claire MANIEZ, BOUYGUES TELECOM
Responsable du Département Assurances

Intervenants

Stéphane CHOISEZ, NGO JUNG
Avocat à la Cour

Bernard LE FLOUR, LAFARGE
DRH

Bertrand LOTTE, SMABPT
Responsable de département, Direction des Règlements

Marie PUECH‐ROOS, MARSH SA
Managing Director ‐ Département RC

Face à l'actualité juridique, la menace d'une requalification d'un risque RH pèse de plus en plus sur nos entreprises. De quels risques parlons-nous ? Quelles préventions sociales, sécuritaires, juridiques ... peuvent être envisagées ? Existe-il un ou des financements pertinents ?
03/02/2011   Retraite : Quelles contributions possibles pour les RiskManagers ?

Retraite : Quelles contributions possibles pour les RiskManagers ?
Auteur : AMRAE
Différentes Pratiques Européennes
Différentes méthodes de financement
Supervision et gestion des risques des régimes de retraite d’entreprise (pilier II) au niveau international
Panorama des risques à gérer en matière de retraite d’entreprise (2ème pilier)
03/02/2011   Gestion du contentieux de sinistre : Quelles parties prenantes ? Gestion contentieux de sinistre bonnes pratiques arbitrage médiation conciliation

Gestion du contentieux de sinistre : Quelles parties prenantes ?
Auteur : AMRAE
Grande diversité des situations
Le contentieux : un constat d'échec
Se poser les bonnes questions
Constituer et préparer son dossier
Comment gérer le contentieux de sinistre
Avant toute action judiciaire
Durant la phase judiciaire
L’issue du dossier
03/02/2011   Gestion du contentieux de sinistre : Quelles parties prenantes ? Gestion contentieux de sinistre bonnes pratiques arbitrage médiation conciliation

Gestion du contentieux de sinistre : Quelles parties prenantes ?
Auteur : AMRAE
Grande diversité des situations
Le contentieux : un constat d'échec
Se poser les bonnes questions
Constituer et préparer son dossier
Comment gérer le contentieux de sinistre
Avant toute action judiciaire
Durant la phase judiciaire
L’issue du dossier
28/01/2010   Risque de développement et principe de précaution developpement precaution durable risque emergent

Risque de développement et principe de précaution
Auteur : AMRAE
A partir d'exemples, la présentation va tenter de répondre aux questions suivantes:
Comment analyser les risques en vue d'assurances
Quel régime juridique pour ce type de situations
Quelle est à ce jour la position des assureurs
28/01/2010   La directive européenne sur la responsabilité environnementale ouvre le champ des possibles: Contraintes et opportunités. environnement directive responsabilité risque pollution

La directive européenne sur la responsabilité environnementale ouvre le champ des possibles: Contraintes et opportunités.
Auteur : AMRAE
I. Le risque de responsabilité environnementale: la loi du 1er août
2008
II. La directive-cadre déchet du 19 novembre 2008 et responsabilité
élargie du producteur
III. Impact de ces nouvelles responsabilités sur les produits assurantiels
28/01/2010   Sécuriser vos contrats en période de crise, une décision de gestion essentielle Sécurisation sécuriser contrat risque juridique CGV crise gestion

Sécuriser vos contrats en période de crise, une décision de gestion essentielle
Auteur : AMRAE
Trois questions à gérer dans le contexte de crise de 2008 2009:
Connaître ses risques
Gérer ses risques
Transférer les conséquences

A travers 3 intervenants:
- Le contrat à l'épreuve du risque
- Le risque à l'épreuve d'une organisation adaptée
- Le risque à l'épreuve du contrat
28/01/2010   La directive européenne sur la responsabilité environnementale ouvre le champ des possibles: Contraintes et opportunités. environnement directive responsabilité risque pollution

La directive européenne sur la responsabilité environnementale ouvre le champ des possibles: Contraintes et opportunités.
Auteur : AMRAE
I. Le risque de responsabilité environnementale: la loi du 1er août
2008
II. La directive-cadre déchet du 19 novembre 2008 et responsabilité
élargie du producteur
III. Impact de ces nouvelles responsabilités sur les produits assurantiels
28/01/2010   Sécuriser vos contrats en période de crise, une décision de gestion essentielle Sécurisation sécuriser contrat risque juridique CGV crise gestion

Sécuriser vos contrats en période de crise, une décision de gestion essentielle
Auteur : AMRAE
Trois questions à gérer dans le contexte de crise de 2008 2009:
Connaître ses risques
Gérer ses risques
Transférer les conséquences

A travers 3 intervenants:
- Le contrat à l'épreuve du risque
- Le risque à l'épreuve d'une organisation adaptée
- Le risque à l'épreuve du contrat
28/01/2010   Risque de développement et principe de précaution developpement precaution durable risque emergent

Risque de développement et principe de précaution
Auteur : AMRAE
A partir d'exemples, la présentation va tenter de répondre aux questions suivantes:
Comment analyser les risques en vue d'assurances
Quel régime juridique pour ce type de situations
Quelle est à ce jour la position des assureurs
29/01/2009   L’assurance contrefaçon, risques et stratégies, enjeux et solutions contrefaçon risque brevet assurance

L’assurance contrefaçon, risques et stratégies, enjeux et solutions
Auteur : AMRAE
Chiffres Clés
Les besoins identifiés
État des lieux du marché mondial
Solutions proposées : mécanisme d’assurance et de réassurance possible dans ces domaines (captive, assurance dommages, assurance responsabilité, protection juridique)
Conclusion : l’assurance, un facteur de valorisation

Évolution et rupture des modèles
Environnement réglementaire
A la recherche de solutions de financement adaptées
29/01/2009   L’assurance contrefaçon, risques et stratégies, enjeux et solutions contrefaçon risque brevet assurance

L’assurance contrefaçon, risques et stratégies, enjeux et solutions
Auteur : AMRAE
Chiffres Clés
Les besoins identifiés
État des lieux du marché mondial
Solutions proposées : mécanisme d’assurance et de réassurance possible dans ces domaines (captive, assurance dommages, assurance responsabilité, protection juridique)
Conclusion : l’assurance, un facteur de valorisation

Évolution et rupture des modèles
Environnement réglementaire
A la recherche de solutions de financement adaptées
24/01/2008   Responsabilité & Assurance construction : Les 30 ans de la loi du 04 janvier 1978 dite "Loi Spinetta" : Bilan et perspective À l'heure de la réforme responsabilité assurance construction loi spinetta

Responsabilité & Assurance construction : Les 30 ans de la loi du 04 janvier 1978 dite "Loi Spinetta" : Bilan et perspective À l'heure de la réforme
Auteur :

Introduction
Objectif :
- Renforcer les actions en faveur de la prévention des désordres
- Réduire la charge de l'Assurance par une diminution de la sinistralité
- Renforcer la responsabilisation des acteurs : les fabricants
Conclusion
24/01/2008   Responsabilité & Assurance construction : Les 30 ans de la loi du 04 janvier 1978 dite "Loi Spinetta" : Bilan et perspective À l'heure de la réforme responsabilité assurance construction loi spinetta

Responsabilité & Assurance construction : Les 30 ans de la loi du 04 janvier 1978 dite "Loi Spinetta" : Bilan et perspective À l'heure de la réforme
Auteur :

Introduction
Objectif :
- Renforcer les actions en faveur de la prévention des désordres
- Réduire la charge de l'Assurance par une diminution de la sinistralité
- Renforcer la responsabilisation des acteurs : les fabricants
Conclusion
25/01/2007   L’assurabilité de la propriété industrielle propriété industrielle PI assurance

L’assurabilité de la propriété industrielle
Auteur : AMRAE
Introduction
Les outils mis à la disposition du risk manager
Quels sont les besoins des entreprises et des sociétés d’assurance vis à vis d’une telle garantie ?
Quels sont les freins au développement du marche de l’assurance portant sur la propriété industrielle ?
Offre de couvertures existantes sur le marché anglo-saxon
Perspective d’avenir pour l’émergence d’une couverture d’assurance en PI en France
Conclusion
14/12/2005   Class Action : Pour ou Contre ? class action action collective réparation collective dommages collectifs

Class Action : Pour ou Contre ?
Auteur : AMRAE
La possibilité de regrouper les justiciables en class action pour obtenir réparation de dommages collectifs fait l'objet de nombreux articles et débats. Que faut-il en penser ? Les class actions à la Française seront- elles un outil précieux pour la défense des consommateurs ou bien donneront-elles naissance à des dérives qui ne feront qu'enrichir les avocats ?
Plaidoiries du pour et du contre par Me Jean-Marc Goldnadel et Me Antoine Tchekhoff
14/12/2005   Class Action : Pour ou Contre ? class action action collective réparation collective dommages collectifs

Class Action : Pour ou Contre ?
Auteur : AMRAE
La possibilité de regrouper les justiciables en class action pour obtenir réparation de dommages collectifs fait l'objet de nombreux articles et débats. Que faut-il en penser ? Les class actions à la Française seront- elles un outil précieux pour la défense des consommateurs ou bien donneront-elles naissance à des dérives qui ne feront qu'enrichir les avocats ?
Plaidoiries du pour et du contre par Me Jean-Marc Goldnadel et Me Antoine Tchekhoff
Retour à l’Univers des Risques

Nouvelles technologies : nouvelles fraudes ?

Les nouveaux moyens de paiement sans contact, l’inscription de données personnelles sans contrôle, la multiplication des échanges sur le net favorisent la perte et l’utilisation de fausse identité : comment détecter et caractériser ces nouveaux risques ? Existe-t-il des actions de traitement adéquates (contrôle interne, crise, assurance) ? Les assureurs se-sont-ils impliqués sur le sujet ? Que proposent-ils ? Quels impacts pour les banques ?

 

Frédérique BARD, Responsable Assurances Groupe, Yves Rocher

Requalification en faute inexcusable : de la prévention à la protection

Modérateur
Anne‐Claire MANIEZ, BOUYGUES TELECOM
Responsable du Département Assurances

Intervenants

Stéphane CHOISEZ, NGO JUNG
Avocat à la Cour

Bernard LE FLOUR, LAFARGE
DRH

Bertrand LOTTE, SMABPT
Responsable de département, Direction des Règlements

Marie PUECH‐ROOS, MARSH SA
Managing Director ‐ Département RC

L’assurabilité de la propriété industrielle

Introduction
Les outils mis à la disposition du risk manager
Quels sont les besoins des entreprises et des sociétés d’assurance vis à vis d’une telle garantie ?
Quels sont les freins au développement du marche de l’assurance portant sur la propriété industrielle ?
Offre de couvertures existantes sur le marché anglo-saxon
Perspective d’avenir pour l’émergence d’une couverture d’assurance en PI en France
Conclusion

L’assurance contrefaçon, risques et stratégies, enjeux et solutions

Chiffres Clés
Les besoins identifiés
État des lieux du marché mondial
Solutions proposées : mécanisme d’assurance et de réassurance possible dans ces domaines (captive, assurance dommages, assurance responsabilité, protection juridique)
Conclusion : l’assurance, un facteur de valorisation

Évolution et rupture des modèles
Environnement réglementaire
A la recherche de solutions de financement adaptées

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